[ASSEMBLEE FEDERALE] Communiqués de la Présidence de l'Assemblée Fédérale

[Karl Lacroix-Hanke]

C'est ici que sont centralisés tous les communiqués de la Présidence de l'Assemblée Fédérale.

[Karl Lacroix-Hanke]

En application de l'article 38 de la Constitution, et comme je l'avais annoncé, j'ai pris la décision de nommer la députée, Mme Maria Blum (MARR), Vice-Présidente de l'Assemblée Fédérale.

Elle exercera ses fonctions jusqu'à démission ou fin de la présente législature.

Aspen,
Le 27 juillet 088.

Karl Lacroix-Hanke,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Karl Lacroix-Hanke]

Les débats de la première session de l'Assemblée Fédérale sont ouverts.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Débats : 3 jours, à compter du moment où l'auteur du texte l'a présenté

• Projet de loi fédérale d'interdiction d'aide de l'État au secteur de la Finance
• Projet de loi fédérale sur les salaires des Hauts-Fonctionnaires de l’État
• Projet de loi fédérale sur la vente d'alcool

Aspen,
Le 28 juillet 088.

Karl Lacroix-Hanke,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Karl Lacroix-Hanke]

Les votes des amendements pour cette première session de l'Assemblée Fédérale sont ouverts.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Votes : 2 jours, à compter de l'horaire d'ouverture, soit 48 heures

• Amendements - Projet de loi fédérale sur la vente d'alcool
• Amendement - Projet de loi fédérale d'interdiction d'aide de l'État au secteur de la Finance
• Amendement - Projet de loi fédérale sur les salaires des Hauts-Fonctionnaires de l’État

Aspen,
Le 1^er août 088.

Karl Lacroix-Hanke,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Karl Lacroix-Hanke]

Le Président de l'Assemblée Fédérale sera absent à compter du 03/08/088 en raison de sa mobilisation à la caserne d'Aspen. M. Lacroix-Hanke s'est en effet porté volontaire pour aider ses collègues pompiers à lutter contre les terribles incendies qui menacent la province de Transalpie.

Conformément à la Constitution, Mme Maria Blum assurera l'intérim en sa qualité de Vice-Présidente de l'Assemblée Fédérale.

Aspen,
Le 3 août 088.

Sécrétariat du Président de l'Assemblée Fédérale.

[Maria Blum]

Les votes des projets de lois pour cette première session de l'Assemblée Fédérale sont ouverts.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Votes : 2 jours, à compter de l'horaire d'ouverture, soit 48 heures

• Projet de loi fédérale sur la vente d'alcool
• Projet de loi fédérale d'interdiction d'aide de l'État au secteur de la Finance
• Projet de loi fédérale sur les salaires des Hauts-Fonctionnaires de l’État

Aspen,
Le 4 août 088.

Maria Blum,
Vice-Présidente de l'Assemblée Fédérale.

[Maria Blum]

Mesdames et Messieurs,

La Présidence de l'Assemblée Fédérale a été informé de l’épouvantable drame qui s'est déroulé en fin de journée entrainant le décès de Louise Hermont, député de la nation.

Nous adressons nos plus sincères condoléances au nom de la Présidence de l'Assemblée Fédérale. Nos pensées s’adressent en premier lieu à sa famille. L'ensemble de l'Assemblée Fédérale partage leur immense douleur devant cette perte.

Aspen,
Le 5 août 088.

Karl Lacroix-Hanke,
Président de l'Assemblée Fédérale.

Maria Blum,
Vice-Présidente de l'Assemblée Fédérale.

[Karl Lacroix-Hanke]

Les débats de la deuxième session de l'Assemblée Fédérale sont ouverts.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Débats : 3 jours, à compter du moment où l'auteur du texte l'a présenté

• Projet de loi fédérale relatif au retrait de la Frôce du CIPNA
• Projet de loi fédérale sur la vente de cannabis
• Projet de loi fédérale relatif au livret blanc de la défense pour l'an 88
• Projet de loi fédérale relatif à la suppression des contrôles migratoires aux frontières du pays
• Projet de loi fédérale portant sur la publicité des Conseils des Ministres
• Projet de loi fédérale portant dissolution des syndicats policiers
• Projet de loi fédérale portant suppression du label « Fait en Frôce »
• Projet de loi fédérale portant définition du contrat d’apprentissage
• Projet de loi fédérale portant à interdiction des mutilations génitales non médicales sur mineurs
• Projet de loi fédérale interdisant les contrôles de police et les perquisitions pour détention de stupéfiants
• Projet de loi fédérale portant abolition des Brevets pharmaceutiques et biotechnologiques
• Proposition de loi fédérale portant création du Panthéon de Frôce
• Proposition de loi fédérale relatif au Tribunal de l'Enfance

La Présidence ou la Vice-Présidence de l'Assemblée Fédérale se réserve la possibilité d'ajouter 24 heures aux débats à titre exceptionnel, si nécessaire.

Aspen,
Le 09 août 088.

Karl Lacroix-Hanke,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Karl Lacroix-Hanke]

Considérant l'urgence de la situation en Antsiranana et au niveau institutionnel, j'ai pris la décision d'accéder à la demande de la Chancelière Suprême pour l'ouverture d'une session extraordinaire sur le projet d'accord fédéral en faveur d'Antsiranana.

Le débat est ouvert pour 3 jours, mais peut faire l'objet d'une prolongation de 24 heures si nécessaire.

Aspen,
Le 17 août 088.

Karl Lacroix-Hanke,
Président de l'Assemblée Fédérale.

[Karl Lacroix-Hanke]

Les votes des derniers projets de lois pour la deuxième session de l'Assemblée Fédérale sont ouverts.
Celui de la session extraordinaire l'est également.

En voici l'ordre du jour et le calendrier :

Votes : 2 jours, à compter de l'horaire d'ouverture, soit 48 heures

• Accord fédéral entre les Provinces et l'Etat (Antsiranana)
• Projet de loi fédérale portant définition du contrat d’apprentissage
• Projet de loi fédérale interdisant les mutilations génitales non médicales sur mineurs
• Loi de dissolution des syndicats policiers
• Projet de loi fédérale sur la vente de cannabis

Aspen,
Le 25 août 088.

Karl Lacroix-Hanke,
Président de l'Assemblée Fédérale.