[DF-101-01-01/01] Nomination du Chancelier Suprême

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Vittorio di Savoia-Carignano
Imperatore de Frôce et de Madagascar
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[DF-101-01-01/01] Nomination du Chancelier Suprême

Message par Vittorio di Savoia-Carignano »

Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie


Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par le négociateur impérial, M. Apollon Haros-Macé,

Sa Majesté Impériale décrète :
Article 1er :
M. Apollon Haros-Macé est nommé Chancelier Suprême.

Article 2 :
Son mandat prendra fin sur présentation de la démission du Gouvernement, par adoption d'une motion de censure ou au lendemain des prochaines élections fédérales.
Fait à Aspen,
Le 1er janvier de l'an 101.

Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar

Sa Majesté Impériale, Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar.


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