[DF-099-10-01] Nomination du négociateur impérial

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Vittorio di Savoia-Carignano
Imperatore de Frôce et de Madagascar
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[DF-099-10-01] Nomination du négociateur impérial

Message par Vittorio di Savoia-Carignano »

Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie

Vu la Constitution et plus particulièrement son article 24,
Vu les résultats définitifs transmis par la Commission Électorale,

Sa Majesté Impériale décrète :
Article 1er :
M. Vincent De Salvo est nommé Négociateur Impérial.

Article 2 :
Son mandat prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 31 décembre de l'an 100 à 23h59.
Fait à Aspen,
Le 1er octobre de l'an 099.

Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.

Sa Majesté Impériale, Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar.

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