[Farellia] Arrêtés municipaux

[Jean Bournay]

Arrêté municipal planifiant les nouveaux transports de Farellia

De l'abandon des véhicules individuels

Article premier-
Tous les véhicules privés sont interdits sur le territoire de la Commune de Farellia à l'exception des véhicules privés pour raison médicale ou professionnelle.

Article II-
Tous les véhicules privés interdits pourront être utilisés et vendus jusqu'à l'an 98. A partir de l'année 98, tous ces véhicules seront ramassés par la fourrière municipale, dédommagés jusqu'au 10.000 plz qui les réaménagera.

Article III-
La Commune investit 150.000.000 plz dans l'achat de 500 bus à hydrogène et 13.000.000 plz dans le salaire des 500 nouveaux chauffeurs.

Article IV-
La Commune investit 95.000.000 plz dans la création d'un système de vélos publics.

Des modalités de la transition

Article IV-
Les véhicules privés seront stockés dans des hangars municipaux et transformés en véhicules à hydrogène d'ici l'an 100 aux frais de la mairie puis prêtés aux habitants pour les trajets hors de la ville. La Commune s'engage à investir au moins 200.000.000 plz dès l'an 98.

Article V-
Tous les véhicules privés autorisés, seront transformés au véhicules à hydrogène aux frais de la Commune.

Article VI-
Le système de bus à hydrogène remplacera progressivement le système actuel des bus de Farellia et devra compter au moins une station desservie quotidiennement tous les deux kilomètres en centre-ville.

Article VII-
Le système de vélos publics sera ouvert dès l'an 97 et devra compter au moins 750 stations d'ici l'an 99.

Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia
4 janvier 97

[Jean Bournay]

Création du nouveau système de bus

Des services assurés

Article Premier-
La carte des arrêts de bus est arrêtée comme suit :


Article II-
Le parc de bus comptera 500 bus d'ici l'an 98, dont :
- 50 sillonneront la ville quotidiennement entre les 35 stations en alternance.
- 100 bus seront prêtés aux écoles, collèges, lycées, maisons de retraites et associations pour leurs voyages en groupe.
- 150 bus sillonneront les différentes villes et centre-villes de la Communauté des Communes Valenciennes selon un Plan qui sera dévoilé en temps voulu.
- 30 bus seront utilisés pour assurer le trafic inter-villes
- 120 bus resteront dans les hangars et serviront à assurer l'alternance des véhicules notamment pour les 50 bus quotidiens à Farellia et les 30 bus inter-villes

Article III-
- Chacun des 50 bus perpétuels nécessiteront 6 conducteurs par semaine chacun alternant hebdomadairement entre 3 et 4 séances de 8 heures de conduite pour un temps de travail total de 24 à 32 heures par semaine. Pour un total de 300 chauffeurs.
- Chaque bus prêté nécessitera entre un et deux chauffeurs issu des salariés disponibles.
- Les 30 bus inter-villes seront assurés 20 heures par jour, de 5h à 1h, par 5 conducteurs par semaine pour un total de 150 chauffeurs

Des dépenses et recettes

Article IV-
Les 500 bus achetés seront hybrides entre moteur électrique et moteur à explosion pouvant contenir de l'essence, de l'hydrogène et du méthane. Le coût de chaque bus est estimé à 300.000 plz soit un coût total de 150.000.000 plz.

Article V-
Les 500 chauffeurs supplémentaires employés seront payés 21.6000 plz/an, soit 1800 plz/mois pour un total de 10.800.000 plz par an.

Article VI-
35 nouveaux arrêts de bus seront construits, équipés et entretenue pour la somme de 2.100.000 plz cette année, somme qui comprendra le salaire de travailleurs et les matériaux écologiques utilisés. L'entretien annuel pour les années suivantes est estimé à 400.000 plz par an.

Article VII-
L'électricité, l'hydrogène, le méthane et l'essence seront remboursés par le prix des tickets et des cartes de transport, achetables en ligne, à la mairie ou à une borne équipant les 35 arrêts. Les tarifs sont les suivants :
Carte annuelle : 10 plz l'année pour les adultes plein-tarif.
-------------------------5 plz l'année pour les tarifs-réduits et les étudiants.
-------------------------1 plz l'année pour les enfants.
Tickets à la semaine : 0,5 plz (tarif universel)

Jean Bournay, Maire
5 janvier 97

[Jean Bournay]

Création du système Roule-en-Ville

Des services assurés

Article Premier-
La carte des stations ReV-électrik est arrêtée comme suit :


Article II-
Le parc de ReV, comptera d'ici 98 :
- 425.000 vélos standard
- 425.000 vélos électriques

Article III-
Les 425.000 vélos ReV-électrik devront être posés en stations. Les 425.000 vélos ReV standards seront "flottants".

Article IV-
Les vélos sont collectivisés. Aucune appropriation ne pourrait être constatée. Aucun vélo n'est autorisé par défaut à sortir de la ville.

Des équipements

Article V-
Chaque vélo ReV sera équipé d'un casque universel attaché dessus, que le cycliste devra mettre obligatoirement.

Article VI-
Chaque vélo ReV sera équipé de d'une béquille. Pour les vélos ReV standard, il sera obligatoire de le stationner grâce à sa béquille et à un endroit qui ne gêne pas ni la circulation des autobus, ni la circulation des piétons.

Des locations

Article VII-
La location d'un vélo ReV standard est libre et gratuite.
La location d'un vélo ReV-électrik nécessite d'entrer un code confidentiel qui sera transmis à chaque citoyen le 20 janvier 97, par courrier en plus du temps de location demandé, jusqu'à 72 heures d'affilées. Ce code permettra de savoir qui n'a pas ramené de vélo ReV-électrik à sa base. La location des vélo ReV-électrik est gratuite.
Les vélos peuvent sortir de la Commune sur autorisation de l'administration sur présentation de pièce d'identité seulement.

Des sanctions encourues

Article VIII-
Pour stationnement gênant (uniquement sur flagrant délit) : 10 plz
Pour non-stationnement d'un vélo électrique à une base dans le délais imparti : 15 plz
Sortie non-autorisée d'un vélo de la commune ou vol d'un vélo : 50 plz

Du financement

Article IX-
La Commune finance à hauteur de 395.000.000 plz le système ReV dont :
- 340.000.000 plz pour l'achat de 850.000 vélos
- 52.840.000 plz pour l'achat de 215 stations électriques.
- 2.160.000 plz pour l'embauche de 100 employés payés 1.800 plz/mois qui assureront la continuité du service

Jean Bournay, Maire
13 janvier 97

[Jean Bournay]

Décret municipal punissant la discrimination à l'encontre des absents aux assemblées populaires

Article Unique-
Toute discrimination envers un humain (citoyens, enfants, adultes étrangers) s'abstenant aux assemblées populaires est punie d'une amende de 1.500 plz.

Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia
27 janvier 97

[Jean Bournay]

Arrêté Municipal planifiant les Assemblées Populaires de Quartier

Au vu de la réussite de la Zone Autogérée de la Commune de Farellia

Article I-
Tous les quartiers de la Commune de Farellia éliront le 15 février 97, un Comité Permanent de Quartier.

Article II-
Chaque Comité organisera les Assemblées Populaires de Quartier où tous les habitants sont conviés.

Article III-
Les Assemblées devront se réunir au moins une fois par quinzaine de jours.

Article IV-
Seules les séances plénières desdites Assemblées peuvent prendre des décisions.

Article V-
Les pouvoirs municipaux suivant sont partagés avec les Assemblées Populaires :
-actions ou non de la police urbaine
-maintien de l'ordre public
-développement de la culture, du sport et des loisirs.
-financement et projet de travaux urbains
-subventions

Article VI-
Pour financer l'action des Assemblées, la Commune offre 100 plz par habitant à chaque Assemblées, pour un total de 83.000.000 plz. La Zone Permanente Autogéré de l'Amistat étant comptée.

Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia
27 janvier 97

[Jean Bournay]

Arrêté municipal instaurant l'opération "Bouge ton Q !"

De l'opération en elle-même

Article premier-
L'opération "Bouge ton Q" est créée par la Commune de Farellia afin de dynamiser sa population, de l'inciter à s'engager et de la mettre au coeur de l'initiative.

Article II-
L'opération "Bouge ton Q" ouvrira en 98, un numéro gratuit, un site internet et une permanence à Farellia. Les habitants pourront proposer librement des projets et débattre dessus, un vote libre étant organisé à chaque fin de mois pour décider quels projets seront financés et lesquels seront en auto-financement, en attente.

Des opérations menées pour amorcer l'association "Bouge ton Q" en 97

Article III-
La Commune alloue 120.000.000 plz dans le volet "Qulture", celui-ci comprend :
-108.000.000 plz afin d'embaucher ou de rémunérer (à la place des employeurs) 5.000 travailleurs dans la culture à 21.600 plz/an (musées, galeries, bibliothèques, artisans, librairies indépendantes, universités populaires, etc.) contre une baisse des tarifs égale à la somme allouée.
-12.000.000 plz de subventions aux établissements culturels contre une baisse des tarifs équivalente.

Article IV-
La Commune alloue 181.300.000 plz au volet "Quados", celui-ci comprend :
-41.500.000 plz offerts à tous les habitants de Farellia, à raison de 50 plz/hab
-90.000.000 plz offerts aux farellien-ne-s de classe moyenne ou inférieure, à raison de 150 plz/pers
-49.800.000 plz offerts aux 20% des farellien-ne-s les plus pauvres, à raison de 300 plz/pers

Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia
21 février 97

[Jean Bournay]

Arrêté métropolitain planifiant la transition métropolitaine

Des données métropolitaines

Article premier-
La population de la Communauté des Communes Valenciennes (CCV) est établie à 3.076.002

Article II-
Le budget annuel de la CCV est établi à 5.204.595.384 plz (recettes de l'impôts)

Article III-
Les dépenses de fonctionnement de la CCV et de ses communes sont établies à 2.999.101.950 plz

Article IV-
Les dépenses d'investissement de la CCV sont établies à 2.205.493.434 plz

Du partage des budgets et pouvoirs

Article V-
La CCV alloue 1.999.401.300 de plz aux ex-communes, désormais rétablies, à raison de 650 plz/hab. Cela correspond à leur budget d'investissement.

Article VI-
Les compétences déléguées aux Communes rétablies :
-Gestion des appellations protégées
-Possibilité de contrats aidés favorisant l'insertion
-Police métropolitaine
-Compétences métropolitaines culturelles
-Nettoyage des espaces
-Urbanisme
-Compétences métropolitaines touristiques
-Planification et gestion des logements sociaux
-Assistance technique (eau et assainissement)
-Action sociale facultative

Article VII-
Les compétences partagées entre les Communes rétablies et le Conseil des Communes Valenciennes :
-Co-pilotage des pôles de compétitivité
-Action sociale facultative
-Compétences métropolitaines de l'enseignement
-Construction et entretien des réseaux très haut débit
-Subventions sportives
-Transports urbains et scolaires

Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia
5 mars 98

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[Jean Bournay]

Arrêté métropolitain à propos du "Plan 0 Pauvreté"

Avec la coopération des Communes

Article premier-
Le CCV collectivise et réhabilité sobrement 100.000 logements parmi les logements vacants les mieux entretenus pour 1.500.000.000 plz, qui permettront de loger 300.000 sans abri.

Article II-
Le CCV investit 275.000.000 plz dans la création de restaurants populaires sur le modèle des "restos du coeur" capables de servir 1.000.000 de repas chaque jour gratuitement. 1000 employés sont embauchés pour 13.200.000 plz

Article III-
Le total est estimé à 1.788.200.000 plz, pris en charge par le CCV et les Communes dans leur budget d'investissement à égale répartition.

Article IV-
L'an 99 verra le budget revu à 300.000.000 plz pour les restaurants populaires -salaires compris- et abaissé à 500.000.000 plz pour les collectivisations-réhabilitations qui passeront à 20.000 logements supplémentaires chaque année.

Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia
Président du Conseil des Communes Valenciennes
6 mars 98

[Jean Bournay]

Arrêté métropolitain à propos du "Plan d'Emploi"

Avec la coopération des Communes

Article premier-
Le CCV et les Communes s'engagent pour l'emploi en payant 3.800 plz de salaires aux 90.000 premiers chômeurs trouvant un emploi en 98. Cette somme ne sera plus à prendre en charge par l'employeur ou par le travailleur s'il est indépendant, ce qui réduit le salaire annuel minimum payé par ce dernier à 7465,72 plz au lieu de 11.265,72 plz, soit 622,14 plz par mois au lieu de 938,81 plz.

Article II-
Le "Plan Emploi" ne s'applique qu'aux ex-chômeurs trouvant un CDI ou un CDD d'au moins un an, gagnant au moins 938,81 plz/mois et que si l'employeur ne fait aucun licenciement dans le même temps. Au cas par cas, les crédits peuvent également financer à la même hauteur des salaires de travailleurs risquant un licenciement économique.

Article III-
Le Plan Emploi coûtera 342.000.000 plz au CCV et aux Communes, le coût sera équitablement partagé.

Article IV-
Par défaut, le budget alloué au Plan Emploie et ses dispositions seront identiques en 99.

Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia
Président du Conseil des Communes Valenciennes
6 mars 98

[Jean Bournay]

Arrêté métropolitain à propos de la Célébration du Centenaire de la Révolution

Article premier-
Les 26, 27 et 28 juin, les 500 chauffeurs municipaux de Farellia sillonneront les Communes Valenciennes avec leurs collègues métropolitains ; le centre-ville de Farellia n'est pas desservi ce jour-là.

Article II-
La circulation est interdite au sein de Farellia, les 26, 27 et 28 juin.

Article III-
Les célébrations des Communes Valenciennes sont estimées à 500 000 plz et indiquées dans l'annexe 1.

ANNEXE 1

26 juin

8h-12h : Défilé civil et associatif (les partis peuvent défiler comme les associations lgbt par exemple ou même un civil avec un char)
12h-14h : repas à 5 plz
14h-20h : Débat autour du thème "Rêve Révolution"
20h-0h : Concert à 1 plz - repas gratuit

27 juin

8h-20h : Marché des producteurs valenciens
12h-14h : repas à 5 plz
14h-20h : Ville des associations (chaque association peut installer un barnum fourni par la CCV dans une rue ou sur une place)
15h-16h : remise des Croix d'Argent sur la place de la Commune.
20h-0h : Concert à 1 plz - repas gratuit

28 juin
8h-12h : Activités sportives et culturelles
12h-14h : repas à 5 plz
14h-19h : Jeux et divertissements
19h-0h : Jam Session ouverte à tout le monde - repas gratuit

Jean Bournay, Maire de la Commune de Farellia
Président du Conseil des Communes Valenciennes
26 juin 99