724 résultats trouvés
- 05 août 2019, 16:15
- Forum : Palais Richard de Frôce - Assemblée Fédérale
- Sujet : [ASSEMBLEE FEDERALE] Dépôt des propositions de lois
- Réponses : 20
- Vues : 5934
Re: [ASSEMBLEE FEDERALE] Dépôt des propositions de lois
Proposition de loi visant à amender le Règlement de l'Assemblée Fédérale Article 1. - L'article 2101 ci-après : Article 2101 : Le Chancelier Suprême, ainsi que le Vice-Chancelier lorsque celui-ci exerce les prérogatives du Chancelier dans les limites stipulées par l'article 28 de la Constitution, s...
- 05 août 2019, 12:59
- Forum : Votes
- Sujet : [AF-X] Election du Président de l'Assemblée Fédérale
- Réponses : 6
- Vues : 1592
Re: [AF-X] Election du Président de l'Assemblée Fédérale
Le vote est terminé.
Esteban Belmonte est élu Président de l'Assemblée Fédérale.
Esteban Belmonte est élu Président de l'Assemblée Fédérale.
- 05 août 2019, 12:49
- Forum : Votes
- Sujet : [IX-2] Loi autorisant le port de l'uniforme à l'école
- Réponses : 2
- Vues : 609
Re: [IX-2] Loi autorisant le port de l'uniforme à l'école
Le vote est terminé.
Le texte est adopté.
Le texte est adopté.
- 01 août 2019, 13:57
- Forum : Votes
- Sujet : [AF-X] Election du Président de l'Assemblée Fédérale
- Réponses : 6
- Vues : 1592
Re: [AF-X] Election du Président de l'Assemblée Fédérale
ADF : 16 BELMONTE
- 01 août 2019, 13:53
- Forum : Votes
- Sujet : 99 - Gouverneur de Transalpie
- Réponses : 7
- Vues : 1136
Re: 99 - Gouverneur de Transalpie
ADF : 16 MACE
- 01 août 2019, 13:49
- Forum : Votes
- Sujet : 99 - Gouverneur de Tyrsènie
- Réponses : 6
- Vues : 1030
Re: 99 - Gouverneur de Tyrsènie
ADF : 4 BRIMONT / 10 LACROIX-VALMONT
- 31 juil. 2019, 17:41
- Forum : Votes
- Sujet : [AF-X] Election du Président de l'Assemblée Fédérale
- Réponses : 6
- Vues : 1592
[AF-X] Election du Président de l'Assemblée Fédérale
Bonjour, Je vous propose de passer au vote pour élire notre futur Président de l'Assemblée Fédérale. Pour rappel, vos choix possibles sont : - Esteban Belmonte (CUL) - Blanc La répartition des sièges est la suivante : - PLC : 107 - CUL : 80 - PETA : 55 - PNL : 42 - FCF : 37 - PAS : 33 - ADF : 16 Le ...
- 31 juil. 2019, 16:56
- Forum : Votes
- Sujet : [IX-2] Loi autorisant le port de l'uniforme à l'école
- Réponses : 2
- Vues : 609
[IX-2] Loi autorisant le port de l'uniforme à l'école
Loi autorisant le port de l'uniforme à l'école [/b] Article 101 L'interdiction d'imposer un uniforme ou un code vestimentaire dans les écoles est levée. Article 102 Les écoles prendront les uniformes en charge si elles ont décidé d'en imposer. Fait à Angles, Le xx de l'an 99 Vincent De Salvo, Gouve...
- 31 juil. 2019, 16:55
- Forum : Débats
- Sujet : [IX-2] Loi autorisant le port de l'uniforme à l'école
- Réponses : 2
- Vues : 951
Re: [IX-1] Loi autorisant le port de l'uniforme à l'école
Le débat est terminé.
Je vous propose de passer au vote.
Je vous propose de passer au vote.
- 30 juil. 2019, 08:33
- Forum : Candidatures
- Sujet : Générales 099 - Liste des Députés
- Réponses : 9
- Vues : 1550
Re: Générales 099 - Liste des Députés
Liste ADF :
- Karl Lacroix-Hanke
- Gabriel von Bertha
- Lena Voligni-Finacci
- Saroy Fahendrena
- Karl Lacroix-Hanke
- Gabriel von Bertha
- Lena Voligni-Finacci
- Saroy Fahendrena