1011 résultats trouvés
- 21 févr. 2019, 20:39
- Forum : Débats
- Sujet : S15: Loi sur la création de vignettes anti-pollution Catal'Air
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Re: S15: Loi sur la création de vignettes anti-pollution Catal'Air
Le PSDF soutiendra cet amendement !
- 04 févr. 2019, 07:19
- Forum : Pluzin
- Sujet : + Julien Citron
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Re: + Julien Citron
M. Bournay est décidément d'une malhonnêteté intellectuelle crasse en omettant de dire que, contrairement à la France qui serait un ersatz de Tchécoslovaquie selon lui, le tir à la tête sera prohibé et sanctionné et que les bavures potentielles auront une réponse administrative ferme de la hiérarch...
- 01 févr. 2019, 10:45
- Forum : Débats
- Sujet : S15: Loi sur la création de vignettes anti-pollution Catal'Air
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Re: S15: Loi sur la création de vignettes anti-pollution Catal'Air
Chers députés, Pour lutter contre la pollution atmosphérique lors d'épisodes de pollution, il est nécessaire de se doter d'un instrument pour pouvoir agir. Nous avons fait le choix de nous inspirer de nos voisins français pour mettre en place un système de vignettes anti-pollution. Dès la mi-98, tou...
- 01 févr. 2019, 10:37
- Forum : Débats
- Sujet : S15: Loi sur la création de vignettes anti-pollution Catal'Air
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S15: Loi sur la création de vignettes anti-pollution Catal'Air
Le débat est ouvert pour une durée de 48h. https://i.goopics.net/8Y947.png P R O V I N C E D E C A T A L O G N E Sempre endavant mai morirem Loi sur la création de vignettes anti-pollution Catal'Air Article 1er: La province de Catalogne soumet l'ensemble des automobilistes, particuliers et entrepris...
- 01 févr. 2019, 10:32
- Forum : Débats
- Sujet : S15: Loi sur la doctrine du maintien de l'ordre en Catalogne
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Re: S15: Loi sur la doctrine du maintien de l'ordre en Catalogne
Chers députés, Souvenez de l'attaque du Palais Provincial par un groupuscule d'extrême-droite très récemment. Pour qu'une telle situation ne se reproduise pas, il a été nécessaire de cadrer la doctrine policière dans notre province. Cette loi protège le droit de manifester et garantit la sécurité de...
- 01 févr. 2019, 10:24
- Forum : Débats
- Sujet : S15: Loi sur la doctrine du maintien de l'ordre en Catalogne
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S15: Loi sur la doctrine du maintien de l'ordre en Catalogne
Chers députés provinciaux, le débat est ouvert pour une durée de 48h. https://i.goopics.net/8Y947.png P R O V I N C E D E C A T A L O G N E Sempre endavant mai morirem Loi sur la doctrine du maintien de l'ordre en Catalogne Article 1er: La province de Catalogne attache son importance à l'usage d'une...
- 01 févr. 2019, 09:49
- Forum : Pluzin
- Sujet : + Julien Citron
- Réponses : 361
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Re: + Julien Citron
Les dernières lois votées en Catalogne vont concrètement agir au plus proche du citoyen. D'ici le 1er mars 98 nos autoroutes seront gratuites, ce qui sera un gain considérable pour celles et ceux qui sont dans l'obligation de se déplacer très régulièrement. A la rentrée prochaine les élèves souhait...
- 01 févr. 2019, 09:44
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- Sujet : Session 16: Loi sur la protection de la dignité animale
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Re: Session 16: Loi sur la protection de la dignité animale
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POUR: 200
CONTRE: 0
BLANCS: 15
Le projet de loi est adopté !
POUR: 200
CONTRE: 0
BLANCS: 15
Le projet de loi est adopté !
- 01 févr. 2019, 09:42
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- Sujet : Session 16: Loi sur la gratuité des autoroutes
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Re: Session 16: Loi sur la gratuité des autoroutes
Résultats:
-POUR: 155
-CONTRE: 50
-BLANCS: 10
Le projet de loi est adopté !
-POUR: 155
-CONTRE: 50
-BLANCS: 10
Le projet de loi est adopté !
- 01 févr. 2019, 09:41
- Forum : Votes
- Sujet : Session 16: Loi sur la création de lycées d'enseignement professionnel et le BNES pro
- Réponses : 6
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Re: Session 16: Loi sur la création de lycées d'enseignement professionnel et le BNES pro
Résultats:
-POUR: 153
-CONTRE: 14
-BLANCS: 48
Le projet de loi est adopté !
-POUR: 153
-CONTRE: 14
-BLANCS: 48
Le projet de loi est adopté !