Frôce - Micronation virtuelle - RPG Politique

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux, Mesdames, Messieurs les Ministres, Le vote est terminé. CUL : 42 POUR MAMA : 80 ABSTENTION UPP : 126 POUR ADF : 8 ABSTENTION RPL : 9 ABSTENTION PAS : 59 POUR LR : 5 ABSTENTION PLC : 24 ABSTENTION FCF : 11 ABSTENTION Résultat final : - POUR : 227 voix - CONTR...

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux, Mesdames, Messieurs les Ministres, Le vote est terminé. CUL : 42 POUR MAMA : 80 ABSTENTION UPP : 126 POUR ADF : 8 ABSTENTION RPL : 9 ABSTENTION PAS : 59 POUR LR : 5 ABSTENTION PLC : 24 ABSTENTION FCF : 11 ABSTENTION Résultat final : - POUR : 227 voix - CONTR...

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux, Mesdames, Messieurs les Ministres, Le vote est terminé. CUL : 42 POUR MAMA : 80 ABSTENTION UPP : 126 POUR ADF : 8 ABSTENTION RPL : 9 ABSTENTION PAS : 59 POUR LR : 5 ABSTENTION PLC : 24 ABSTENTION FCF : 11 ABSTENTION Résultat final : - POUR : 227 voix - CONTR...

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux, Mesdames, Messieurs les Ministres, Le vote est terminé. CUL : 42 POUR MAMA : 80 POUR UPP : 126 POUR ADF : 8 POUR RPL : 9 ABSTENTION PAS : 59 POUR LR : 5 ABSTENTION PLC : 24 ABSTENTION FCF : 11 ABSTENTION Résultat final : - POUR : 315 voix - CONTRE : 0 voix -...

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux, Mesdames, Messieurs les Ministres, Le vote est terminé. CUL : 42 POUR MAMA : 80 POUR UPP : 126 POUR ADF : 8 POUR RPL : 9 ABSTENTION PAS : 59 POUR LR : 5 ABSTENTION PLC : 24 ABSTENTION FCF : 11 ABSTENTION Résultat final : - POUR : 315 voix - CONTRE : 0 voix -...

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux, Mesdames, Messieurs les Ministres, Nous allons procéder au vote sur les conventions internationales, soumis par le Gouvernement Fédéral : - Ratification de la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des mem...

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux, Mesdames, Messieurs les Ministres, Nous allons procéder au vote sur les traités diplomatiques, soumis par le Gouvernement Fédéral : Traités conclus avec la Confédération canadienne : - Traité culturel entre la Frôce et le Canada - Traité de coopération scien...

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux, Mesdames, Messieurs les Ministres, Nous allons procéder au vote sur la charte des droits fondamentaux, soumis par le Gouvernement Fédéral : Charte Fédérale des Droits Fondamentaux Considérant l'attachement éternel du peuple frôceux aux Droits de l'Homme. Con...

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux, Mesdames, Messieurs les Ministres, Nous allons procéder au vote sur la loi fédérale sur la lutte contre la pollution maritime, soumis par le Gouvernement Fédéral : Loi fédérale sur la lutte contre la pollution maritime et la régulation de la circulation dans...

Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux, Mesdames, Messieurs les Ministres, Nous allons procéder au vote sur la création de la Garde Côtière frôceuse, soumis par le Gouvernement Fédéral : Loi fédérale portant à création de la Garde Côtière Frôceuse Titre I - Dispositions générales Article 101. - Es...