Frôce - Micronation virtuelle - RPG Politique

P R O V I N C E D E T Y R S E N I E Loi relative au dispositif Classe d'Accueil L'assemblée provinciale de Tyrsénie, Vu la Constitution, Adopte la loi suivante : TITRE 1 : PRÉSENTATION GÉNÉRALE : Article 101. Est créé à ce jour au sein de l'académie provincial de l'éducation nationale de Tyrsènie l...

Mesdames et messieurs les députés, Nous vivons un véritable vide juridique. Encore aujourd'hui, aucune institution politique ne s'est emparée de la scolarisation des enfants handicapés et des enfants étrangers. Cette proposition de loi essaye de mettre en place un dispositif d'Accueil pour ces enfan...

Liste UPP :

Loi relative au Service d'Aide Sociale d'Urgence : 29 pour

Réforme du code de l'éducation : 29 pour

Loi relative au pôle public du logement : 29 pour

Projet de loi présentés au parlement provincial de Tyrsènie : - Loi relative au Service d'Aide Sociale d'Urgence https://www.froce.fr/viewtopic.php?f=71&t=1684 - Réforme du code de l'éducation https://www.froce.fr/viewtopic.php?f=71&t=1685 - Loi relative au pôle public du logement https://ww...

Simon Brexel est élu vice président de la province de Tyrsènie

CODE DE L'EDUCATION P R O V I N C E D E T Y R S E N I E Code de l'éducation L'assemblée provinciale de Tyrsénie, Vu la Constitution, Adopte la loi suivante : TITRE I. DE L'ECOLE Article 11. L'école élémentaire est obligatoire pour tous les enfants, frôçeux comme étrangers, de trois ans à seize ans....

P R O V I N C E D E T Y R S E N I E Loi relative à la création du pôle public du logement L'assemblée provinciale de Tyrsénie, Vu la Constitution, Adopte la loi suivante : TITRE 1 : PRÉSENTATION GÉNÉRALE : Article 101. Est créé à ce jour un service provincial : le pôle public du logement Article 10...

Mesdames et messieurs les députés, Il est temps pour notre province de se doter d'un service public fiable, efficace et juste. Telle est l'ambition de ce projet de loi. Ce projet se tourne vers l'avenir en y créant un son sein une agence orientée vers l'habitation écologique : il faut créer à habita...

Monsieur Zveri, Je vous remercie pour votre participation. Sur l'uniforme, je tiens à partager ma philosophie sur ce sujet. On essaye avec cela vouloir masquer les inégalités pour éviter toute discrimination. Selon moi, cela n'est pas éduquer. À mon avis, éduquer c'est rendre dans l'esprit toute dif...

Mesdames et messieurs les députés, Je présente devant vous une réécriture partielle du code de l'éducation. Les modifications que je vous propose sont la suppression de uniformes obligatoires, de l'apprentissage de l'hymne. Cette suppression est compensée par la modification de l'orientation des obj...