400 résultats trouvés
- 26 févr. 2019, 16:11
- Forum : Journal Officiel
- Sujet : [ORD-097-02-26] Loi budgétaire fédérale - Année 097
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[ORD-097-02-26] Loi budgétaire fédérale - Année 097
#|Froce|www.froce.fr/images/comimage/blason-empire-froce-madagascar.svg|Blason impérial - Frôce et Madagascar Decet imperatorem stantem mori FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR Liberté - Justice - Démocratie Vu la Constitution et plus particulièrement son article 18, Vu l'accord du Conseil des Gar...
- 20 févr. 2019, 13:42
- Forum : Palais d'Anthelme - Imperatore
- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
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Re: [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
Textes promulgués et état du droit mis à jour.
- 20 févr. 2019, 13:41
- Forum : Journal Officiel
- Sujet : [LF-097-02-20-03] Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
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[LF-097-02-20-03] Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
#|Froce|www.froce.fr/images/comimage/blason-empire-froce-madagascar.svg|Blason impérial - Frôce et Madagascar Decet imperatorem stantem mori FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR Liberté - Justice - Démocratie Vu la Constitution, Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale, Sa Majesté Impériale pro...
- 20 févr. 2019, 13:39
- Forum : Journal Officiel
- Sujet : [TI-097-02-20-02] Traité de coopération humanitaire et sanitaire entre la Frôce et le Mali
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[TI-097-02-20-02] Traité de coopération humanitaire et sanitaire entre la Frôce et le Mali
#|Froce|www.froce.fr/images/comimage/blason-empire-froce-madagascar.svg|Blason impérial - Frôce et Madagascar Decet imperatorem stantem mori FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR Liberté - Justice - Démocratie Vu la Constitution, Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale, Sa Majesté Impériale pro...
- 20 févr. 2019, 13:35
- Forum : Journal Officiel
- Sujet : [LF-097-02-20-01] Loi relative au statut général de la fonction publique
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[LF-097-02-20-01] Loi relative au statut général de la fonction publique
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- 02 janv. 2019, 23:22
- Forum : Palais d'Anthelme - Imperatore
- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Courriers adressés à l'Imperatore
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Re: [CLERC IMPERIAL] Courriers adressés à l'Imperatore
Monsieur Bournay, J'accuse bonne réception de votre demande en grâce. Je suis cependant au regret de vous informer que je ne peux y donner suite, attendu que pour l'heure, les personnes interpelées n'ont fait l'objet d'aucune condamnation judiciaire. Si tel venait à advenir, au terme de la procédure...
- 24 déc. 2018, 13:22
- Forum : Journal Officiel
- Sujet : [DF-096-12-24-03] Nomination du Gouvernement Brimont De Kervern
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[DF-096-12-24-03] Nomination du Gouvernement Brimont De Kervern
#|Froce|www.froce.fr/images/comimage/blason-empire-froce-madagascar.svg|Blason impérial - Frôce et Madagascar Decet imperatorem stantem mori FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR Liberté - Justice - Démocratie Vu la Constitution, Vu le rapport de négociations soumis par le négociateur impérial, M. E...
- 24 déc. 2018, 13:19
- Forum : Journal Officiel
- Sujet : [DF-096-12-24-02] Nomination du Chancelier Suprême
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[DF-096-12-24-02] Nomination du Chancelier Suprême
#|Froce|www.froce.fr/images/comimage/blason-empire-froce-madagascar.svg|Blason impérial - Frôce et Madagascar Decet imperatorem stantem mori FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR Liberté - Justice - Démocratie Vu la Constitution, Vu le rapport de négociations soumis par le négociateur impérial, M. E...
- 24 déc. 2018, 13:16
- Forum : Journal Officiel
- Sujet : [DF-096-12-24-01] Nomination du Négociateur Impérial
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[DF-096-12-24-01] Nomination du Négociateur Impérial
#|Froce|www.froce.fr/images/comimage/blason-empire-froce-madagascar.svg|Blason impérial - Frôce et Madagascar Decet imperatorem stantem mori FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR Liberté - Justice - Démocratie Vu la Constitution et plus particulièrement son article 24, Vu les résultats définitifs tr...
- 24 déc. 2018, 13:13
- Forum : Palais d'Anthelme - Imperatore
- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
- Réponses : 102
- Vues : 19356
Re: [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
Textes promulgués et état du droit mis à jour.