Votes pour : 159
Votes contre : 10
Absentions : 25
Le texte est adopté.
200 résultats trouvés
- 02 déc. 2018, 23:06
- Forum : Votes
- Sujet : [26/11/2018] Reconnaissance des crimes et délits contre les animaux
- Réponses : 5
- Vues : 1043
- 26 nov. 2018, 16:54
- Forum : Votes
- Sujet : [26/11/2018] Reconnaissance des crimes et délits contre les animaux
- Réponses : 5
- Vues : 1043
- 26 nov. 2018, 15:33
- Forum : Votes
- Sujet : [26/11/2018] Reconnaissance des crimes et délits contre les animaux
- Réponses : 5
- Vues : 1043
[26/11/2018] Reconnaissance des crimes et délits contre les animaux
Reconnaissance des crimes et délits contre les animaux Préambule : Le texte a pour objectif de reconnaitre un grand nombre de crimes et délits envers les animaux, en réadaptant le droit pénal concernant les êtres humains afin qu'il couvre aussi le monde animal. Article 1 : Les infractions suivantes...
- 22 nov. 2018, 01:45
- Forum : Débats
- Sujet : Reconnaissance des crimes et délits contre les animaux
- Réponses : 2
- Vues : 631
Re: Reconnaissance des crimes et délits contre les animaux
Chers députés provinciaux, En accord avec les convictions animalistes portées par ce gouvernement, nous poursuivons notre travail en faveur de la reconnaissance des droits des animaux. Notre but ici est de procéder à un alignement des qualifications d'infractions entre celles subies par les animaux ...
- 22 nov. 2018, 01:38
- Forum : Débats
- Sujet : Reconnaissance des crimes et délits contre les animaux
- Réponses : 2
- Vues : 631
Reconnaissance des crimes et délits contre les animaux
Reconnaissance des crimes et délits contre les animaux Préambule : Le texte a pour objectif de reconnaitre un grand nombre de crimes et délits envers les animaux, en réadaptant le droit pénal concernant les êtres humains afin qu'il couvre aussi le monde animal. Article 1 : Les infractions suivantes...
- 11 nov. 2018, 20:18
- Forum : Journal Officiel
- Sujet : DPSE-096-11-11 : Nomination du gouvernement provincial
- Réponses : 0
- Vues : 600
DPSE-096-11-11 : Nomination du gouvernement provincial
i.goopics.net/ZpZp3.png Vu la Constitution et plus particulièrement son article 48, Article 1er : Le gouvernement provincial de Septimanie est de forme collégiale. Chaque vice-gouverneur peut présenter des projets quel que soit le domaine de compétence. Quel que soit le domaine, la charge de chef d...
- 10 nov. 2018, 17:55
- Forum : Rugby
- Sujet : Inscriptions saison 96/97
- Réponses : 11
- Vues : 2739
Re: Inscriptions saison 96/97
Nom du club : Pro Rugby Farellia (PRF)
Ville du club : Farellia
Possession du club : Mats Maessen
Budget : 325 millions
Attachement du public (Fort/Modéré/Faible) : Faible
Ville du club : Farellia
Possession du club : Mats Maessen
Budget : 325 millions
Attachement du public (Fort/Modéré/Faible) : Faible
- 06 nov. 2018, 01:24
- Forum : Pluzin
- Sujet : +MatsMaessen
- Réponses : 30
- Vues : 4862
Re: +MatsMaessen
+ Cela n'était pas dans mes intentions à court ou moyen terme, mais la situation politique en Septimanie me pousse à reconsidérer mon planning.
Je présente ma candidature pour devenir gouverneur de Septimanie. Le projet animaliste et altermondialiste doit être entendu et appliqué dans notre province.
Je présente ma candidature pour devenir gouverneur de Septimanie. Le projet animaliste et altermondialiste doit être entendu et appliqué dans notre province.
- 06 nov. 2018, 01:21
- Forum : Candidatures
- Sujet : Septimanie - Candidatures au poste de Gouverneur
- Réponses : 2
- Vues : 659
Re: Septimanie - Candidatures au poste de Gouverneur
Nom : Maessen
Prénom : Mats
Ville de résidence : Farellia
Province : Septimanie
Etiquette partisane : MAMA
Prénom : Mats
Ville de résidence : Farellia
Province : Septimanie
Etiquette partisane : MAMA
- 01 nov. 2018, 19:51
- Forum : Football
- Sujet : [Carlson-Timsit Proligue] Inscriptions
- Réponses : 13
- Vues : 2625
Re: [Carlson-Timsit Proligue] Inscriptions
Ville du club : Farellia
Nom du club : Farellia FA (Farellia Futbol Associació)
Nom du stade : Stade de Mestalla
Capacité du stade : 53000 places
Nom du président/propriétaire : Mats Maessen
Budget : 400 millions de plz
Style de jeu : Offensif
Club principal/secondaire : Principal
Nom du club : Farellia FA (Farellia Futbol Associació)
Nom du stade : Stade de Mestalla
Capacité du stade : 53000 places
Nom du président/propriétaire : Mats Maessen
Budget : 400 millions de plz
Style de jeu : Offensif
Club principal/secondaire : Principal