Frôce - Micronation virtuelle - RPG Politique

Le débat est clos, nous passons au vote.

Monsieur le Chancelier Suprême, Mesdames et Messieurs les Ministres fédéraux, Mesdames et Messieurs les députés, Il est temps de passer au vote pour le texte suivant : Loi visant à la suppression du numerus clausus sur les professions de santé Article Unique. - Le numerus clausus s'appliquant sur le...

Le débat est clos, nous passons au vote.

Monsieur le Chancelier Suprême, Mesdames et Messieurs les Ministres fédéraux, Mesdames et Messieurs les députés, Il est temps de passer au vote pour le texte suivant : Traité commercial entre la Frôce et la Grèce Article 101 - La Frôce s'engage à acquérir des matières premières produites en Grèce à ...

Le débat est clos, nous passons au vote.

Monsieur le Chancelier Suprême, Mesdames et Messieurs les Ministres fédéraux, Mesdames et Messieurs les députés, Il est temps de passer au vote pour le texte suivant : Modification de la loi sur la modernisation et sécurisation des moyens de paiement Préambule : Le présent projet de loi vise à reven...

Le débat est clos, nous passons au vote.

Bonjour,

Les 4 textes ont été mis au débat.

Monsieur le Chancelier Suprême, Mesdames et Messieurs les Ministres, Mesdames et Messieurs les députés, Je soumets à la IXème Législature, en première lecture, la modification de la loi sur la modernisation et la sécurisation des moyens de paiement. Modification de la loi sur la modernisation et séc...

Monsieur le Chancelier Suprême, Mesdames et Messieurs les Ministres, Mesdames et Messieurs les députés, Je soumets à la IXème Législature, en première lecture, le projet de loi sur l'introduction des jurys populaires dans les tribunaux pénaux. Loi d'introduction des jurys populaires dans les tribuna...