198 résultats trouvés
- 02 oct. 2018, 15:19
- Forum : Pluzin
- Sujet : + Parti Libéral-Conservateur
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Re: + Parti Libéral-Conservateur
Marcus Brandt, Vice-président du Parti Libéral-Conservateur, a passé le "Garant de la Démocratie" Von Bertha à l'essoreuse. Vous l'avez manqué ? Retrouvez l' humiliation publique de celui qui se voit devenir calife à la place du calife. Savoureux. On attend toujours une réponse du princip...
- 26 mai 2018, 17:20
- Forum : Votes
- Sujet : [Session extraordinaire] Election du Président de l'Assemblée Fédérale
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- 21 mai 2018, 15:51
- Forum : Palais d'Anthelme - Imperatore
- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
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Re: [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
Traité militaire entre le Royaume-Uni et la Frôce Titre I : Dispositions générales Article 101 - Le présent traité est conclu entre le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, ci-dessous dénommée Royaume-Uni et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce. Titre II...
- 21 mai 2018, 15:50
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- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
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Re: [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
Traité de cyberdéfense entre la Frôce et le Royaume-Uni Article 1.- Le présent traité est conclu entre le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, ci-dessous dénommé Royaume-Uni et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce. Article 102.- La Frôce et le Royaume-U...
- 21 mai 2018, 15:50
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- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
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Re: [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
Traité de libre-circulation des individus entre la Frôce et le Royaume-Uni Titre I : Dispositions générales Article 101 - Le présent traité est conclu entre le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, ci-dessous dénommé Royaume-Uni et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous ...
- 21 mai 2018, 15:49
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- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
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Re: [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
Traité culturel entre la Frôce et les Pays-Bas Titre I : Dispositions générales Article 101 - Le présent traité est conclu entre la Fédération de Frôce et de Madagascar et le Royaume des Pays-Bas, en ce compris toutes les communautés qui composent ces deux entités. Article 102 - Les Parties encoura...
- 21 mai 2018, 15:47
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- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
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Re: [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
Traité de cyberdéfense entre la Frôce et la Belgique Article 1.- Le présent traité est conclu entre le Royaume de Belgique, ci-dessous dénommée Belgique et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce. Article 102.- La France et la Belgique se promettent une coopération dans l...
- 21 mai 2018, 15:47
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- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
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Re: [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
Traité d’extradition entre la Belgique et la Frôce [/b] Article 1. - Un citoyen frôceux ne peut être livré aux autorités belges par les autorités frôceuses. Un citoyen belge ne peut être livré aux autorités frôceuses par les autorités belges. Article 2. - Un citoyen étranger établi de manière régul...
- 21 mai 2018, 15:46
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- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
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Re: [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
Traité de coopération scientifique entre la Frôce et le Danemark Titre I : Dispositions générales Article 101 - Le présent traité est conclu entre le Royaume de Danemark, ci-dessous dénommé Danemark et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce. Article 102 - Le Danemark et ...
- 21 mai 2018, 15:45
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- Sujet : [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
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Re: [CLERC IMPERIAL] Textes de loi à promulguer
Traité de cyberdéfense entre la Frôce et le Danemark Article 1.- Le présent traité est conclu entre le Royaume de Danemark, ci-dessous dénommé Danemark et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce. Article 102.- La France et le Danemark se promettent une coopération dans le...