68 résultats trouvés

par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
05 nov. 2017, 22:15
Forum : Pluzin
Sujet : +AKAG
Réponses : 15
Vues : 2218

Re: +AKAG

C'est avec une certaine tristesse que je vous annonce aujourd'hui mon retrait des instances dirigeantes du ROI. Proche de Jean-Ernest Boisseau de Becdelièvre, dont je ne peux nier l'amitié partagée, je dois cependant me détacher de ses derniers actes à regret. Même si j'en comprends les fondements,...
par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
10 oct. 2017, 00:43
Forum : Salle des audiences
Sujet : [SE] TP-89-01 Audience Alvaux-Gadraut c./ Richard
Réponses : 4
Vues : 1218

Re: [SE] TP-89-01 Audience Alvaux-Gadraut c./ Richard

Madame le Juge, Je vais devoir m'attarder sur la forme plus que sur le fond, puisque c'est le choix qui est fait par la défense pour refuser de reconnaître le caractère offensant dudit message. S'agissant du fait que "Connerie" n'est pas une insulte, puisqu'il s'agissait uniquement de crit...
par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
09 oct. 2017, 12:23
Forum : Votes
Sujet : Session 2 - Création du Pass' Agri
Réponses : 8
Vues : 1124

Re: Session 2 - Création du Pass' Agri

ROI

34 POUR
par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
09 oct. 2017, 10:40
Forum : Chouchenn
Sujet : Décisions communales
Réponses : 4
Vues : 1829

Re: Décisions communales

Arrêté Communal 089-10-09-01, dit " Sentence de l'opprobre " Article Un - Toute personne se rendant coupable de troubles à l'ordre public, tels que pouvant être prévenus et sanctionnés par la police urbaine, peut, en lieu et place d'une comparution par devant le tribunal, accepter de décl...
par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
06 oct. 2017, 11:28
Forum : Débats
Sujet : [SESSION 4] Ratification de l'Accord de Paris
Réponses : 12
Vues : 2096

Re: [SESSION 4] Ratification de l'Accord de Paris

Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les Députés, Petit gouvernement, Votre vision des choses est pitoyable. La Frôce n'a pas à se plier à un quelconque alignement mondial sur cette question. Le réchauffement climatique est-il du fait de la Frôce ? Rien ne le prouve, mais admettons qu'elle y a...
par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
04 oct. 2017, 00:25
Forum : Palais de Justice
Sujet : Plainte contre M. Philippe RICHARD
Réponses : 1
Vues : 1004

Plainte contre M. Philippe RICHARD

FORMULAIRE DE DEPOT DE PLAINTE auprès du palais de justice de Septimanie Ce formulaire est confidentiel et ne saurait être connu par des personnes étrangères au palais de justice. Merci de préciser quel tribunal du premier degré vous souhaitez saisir (tribunal civil, pénal, administratif, rural ou ...
par Armand-Karel d'Alvaux-Gadraut
03 oct. 2017, 10:20
Forum : Palais de Justice
Sujet : Plainte contre M. RICHARD Philippe
Réponses : 1
Vues : 934

Plainte contre M. RICHARD Philippe

FORMULAIRE DE DEPOT DE PLAINTE auprès du palais de justice de Transalpie Ce formulaire est confidentiel et ne saurait être connu par des personnes étrangères au palais de justice. Merci de préciser quel tribunal du premier degré vous souhaitez saisir (tribunal civil, pénal, administratif, rural ou ...