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Re: +AKAG
C'est avec une certaine tristesse que je vous annonce aujourd'hui mon retrait des instances dirigeantes du ROI. Proche de Jean-Ernest Boisseau de Becdelièvre, dont je ne peux nier l'amitié partagée, je dois cependant me détacher de ses derniers actes à regret. Même si j'en comprends les fondements,...
- 15 oct. 2017, 10:48
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- Sujet : [SESSION 4] Projet de loi sur la transparence de la vie politique (Rejeté)
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- 10 oct. 2017, 00:43
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- Sujet : [SE] TP-89-01 Audience Alvaux-Gadraut c./ Richard
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Re: [SE] TP-89-01 Audience Alvaux-Gadraut c./ Richard
Madame le Juge, Je vais devoir m'attarder sur la forme plus que sur le fond, puisque c'est le choix qui est fait par la défense pour refuser de reconnaître le caractère offensant dudit message. S'agissant du fait que "Connerie" n'est pas une insulte, puisqu'il s'agissait uniquement de crit...
- 09 oct. 2017, 12:27
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- Sujet : Session 2 - Création de la Télévision Numérique de Transalpie
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- 09 oct. 2017, 12:25
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- Sujet : Session 2 - Modification des jours fériés
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Re: Session 2 - Modification des jours fériés
ROI
34 CONTRE
34 CONTRE
- 09 oct. 2017, 12:23
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- Sujet : Session 2 - Création du Pass' Agri
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Re: Session 2 - Création du Pass' Agri
ROI
34 POUR
34 POUR
- 09 oct. 2017, 10:40
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- Sujet : Décisions communales
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Re: Décisions communales
Arrêté Communal 089-10-09-01, dit " Sentence de l'opprobre " Article Un - Toute personne se rendant coupable de troubles à l'ordre public, tels que pouvant être prévenus et sanctionnés par la police urbaine, peut, en lieu et place d'une comparution par devant le tribunal, accepter de décl...
- 06 oct. 2017, 11:28
- Forum : Débats
- Sujet : [SESSION 4] Ratification de l'Accord de Paris
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Re: [SESSION 4] Ratification de l'Accord de Paris
Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs les Députés, Petit gouvernement, Votre vision des choses est pitoyable. La Frôce n'a pas à se plier à un quelconque alignement mondial sur cette question. Le réchauffement climatique est-il du fait de la Frôce ? Rien ne le prouve, mais admettons qu'elle y a...
- 04 oct. 2017, 00:25
- Forum : Palais de Justice
- Sujet : Plainte contre M. Philippe RICHARD
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Plainte contre M. Philippe RICHARD
FORMULAIRE DE DEPOT DE PLAINTE auprès du palais de justice de Septimanie Ce formulaire est confidentiel et ne saurait être connu par des personnes étrangères au palais de justice. Merci de préciser quel tribunal du premier degré vous souhaitez saisir (tribunal civil, pénal, administratif, rural ou ...
- 03 oct. 2017, 10:20
- Forum : Palais de Justice
- Sujet : Plainte contre M. RICHARD Philippe
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Plainte contre M. RICHARD Philippe
FORMULAIRE DE DEPOT DE PLAINTE auprès du palais de justice de Transalpie Ce formulaire est confidentiel et ne saurait être connu par des personnes étrangères au palais de justice. Merci de préciser quel tribunal du premier degré vous souhaitez saisir (tribunal civil, pénal, administratif, rural ou ...