Frôce - Micronation virtuelle - RPG Politique

Mesdames, Messieurs les Députés,
Mesdames, Messieurs les Ministres,

Je vous propose d'ouvrir le débat sur le projet de loi fédérale relatif au livret blanc de la défense pour l'an 88, soumis par le Gouvernement Fédéral :

LIVRET BLANC DE LA DEFENSE - An 88

Titre I - Dispositions générales

Article 101. -
En l'an 88, le montant alloué au livret blanc de la Défense est fixé à 90% du budget annuel du Ministère de la Diplomatie et de la Défense.

Article 102. -
En l'an 88, aucun poste dans l'Armée Frôceuse n'est supprimé.

Article 103. -
La Frôce s'engage, de façon inconditionnelle et intemporelle, à ne pas favoriser la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou bactériologiques.

Titre II - Armée de Terre

Article 201. -
En l'an 87, les casernes militaires de l'Armée de Terre sont réparties dans les villes suivantes :
- Irzigua,
- Assolac,
- Esperanto
- San Juan
- Salusa
- Saint Frôçois
- Vauxin
- Hofbach
- Samarcande.
En l'an 88, l'ensemble des bases militaires sur le territoire frôceux sont maintenues.

Article 202. -
En l'an 87, les centres de transmission de l'Armée de Terre sont réparties dans les villes suivantes :
- Orgues-les-Bains
- Noble-Des-Prigors.
En l'an 88, les centres de transmission de l'Armée de Terre sont maintenues.

Article 203. -
En l'an 87, les hôpitaux militaires sont réparties dans les villes suivantes :
- Farelle
- Aspen.
En l'an 88, les hôpitaux militaires sont maintenues.

Article 204. -
En l'an 87, les bases militaires de la Frôce à l'étranger sont réparties ainsi :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
- 1 base au Mali,
- 1 base en Palestine,
- 1 base en Corée du Sud,
- 1 base en Afghanistan,
- 1 base en Syrie.
En l'an 88, les bases en Guyane, en Réunion, aux Marquises, en Palestine et en Corée du Sud sont fermées. Les bases au Mali, en Afghanistan et en Syrie sont maintenues.

Article 205. -
En l'an 87, les unités mobiles étaient ainsi quantifiées :
- Chars d'assaut K&D "Arbalète" : 55
- Chars d'assaut K&D 1200 : 110
- Chars de dépannage K&D-D10 : 13
- Blindés légers (tous modèles) : 234
- Véhicules d'infanterie et de transport de troupes : 4939
- Véhicules civils et engins du génie : 4000 véhicules "civils", 5 engins du génie
- Engins d'artillerie : 100
- Hélicoptères, drones et avions : 100
En l'an 88, les unités mobiles restent inchangées.

Article 206. -
En l'an 87, le nombre de soldats dans l'Armée de Terre s'élevait à 27 000.
Les soldats étaient ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (21 600)
- Irzigua : 2 400
- Assolac : 2 400
- Esperanto : 2 400
- San Juan : 2 400
- Salusa : 2 400
- Saint Frôçois : 2 400
- Vauxin : 2 400
- Hofbach : 2 400
- Samarcande : 2400
2°) Bases à l'étranger : (5 400)
- 1 base en Guyane (France) : 100
- 1 base en Réunion (France) : 100
- 1 base aux Marquises (France) : 100
- 1 base au Mali : 500
- 1 base en Palestine : 500
- 1 base en Corée du Sud : 300
- 1 base en Afghanistan : 1500
- 1 base en Syrie : 2300
En l'an 88, le nombre de soldats dans l'Armée de Terre se maintient à 27 000.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (21 600)
- Irzigua : 2 400
- Assolac : 2 400
- Esperanto : 2 400
- San Juan : 2 400
- Salusa : 2 400
- Saint Frôçois : 2 400
- Vauxin : 2 400
- Hofbach : 2 400
- Samarcande : 2400
2°) Bases à l'étranger : (5 400)
- 1 base au Mali : 1000
- 1 base en Afghanistan : 1800
- 1 base en Syrie : 2600
Les 1100 soldats présents en Guyane, en Réunion, aux Marquises, en Palestine et en Corée du Sud sont réaffectés sur les bases au Mali (+500), en Afghanistan (+300) et en Syrie (+300).

Titre III - Armée de l'Air

Article 301. -
En l'an 87, les bases aériennes de l'Armée de l'Air étaient réparties dans les villes suivantes :
- Uzarie,
- Anglès,
- Kervern.
En l'an 88, le nombre de bases aériennes reste inchangé.

Article 302. -
En l'an 87, les centres de contrôle aérien de l'Armée de l'Air était étaient réparties dans les villes suivantes :
- Vauxin,
- Orgues-Les-Bains.
En l'an 88, le nombre de centres de contrôle aérien de l'Armée de l'Air reste inchangé.

Article 303. -
En l'an 87, les bases aériennes de la Frôce à l'étranger sont réparties ainsi :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
- 1 base au Mali,
- 1 base en Palestine,
- 1 base en Corée du Sud,
- 1 base en Afghanistan,
- 1 base en Syrie.
En l'an 88, les bases en Guyane, en Réunion, aux Marquises, en Palestine et en Corée du Sud sont fermées. Les bases au Mali, en Afghanistan et en Syrie sont maintenues.

Article 304. -
En l'an 87, les unités aériennes étaient ainsi quantifiées :
- Avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète" : 110
- Hélicoptères de type EC665 : 12
- Hélicoptères de type EC225 : 6
- Hélicoptères de type NH90 : 12
- Avions de combat : 170
- Avions de transport : 13
- Avions de transport nouvelle génération K&D 400 : 8
- Avions ravitailleurs : 6
- Hélicoptères : 52
- Drones de combat armés MQ9-Reaper : 10
En l'an 88, les unités mobiles restent inchangées.

Article 305. -
En l'an 87, le nombre de soldats dans l'Armée de l'Air s'élevait à 17 500.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (6 720)
- Uzarie : 2 240
- Anglès : 2 240
- Hofbach : 2 240
2°) Bases à l'étranger : (10 080)
- 1 base en Guyane (France) : 300
- 1 base en Réunion (France) : 300
- 1 base aux Marquises (France) : 300
- 1 base au Mali : 1100
- 1 base en Palestine : 2500
- 1 base en Corée du Sud : 580
- 1 base en Afghanistan : 2500
- 1 base en Syrie : 2500

En l'an 88, le nombre de soldats dans l'Armée de l'Air se maintient à 17 500.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (6 720)
- Uzarie : 2 240
- Anglès : 2 240
- Hofbach : 2 240
2°) Bases à l'étranger : (10 080)
- 1 base au Mali : 2700
- 1 base en Afghanistan : 3480
- 1 base en Syrie : 3900
Les 3980 soldats présents en Guyane, en Réunion, aux Marquises, en Palestine et en Corée du Sud sont réaffectés sur les bases au Mali (+1600), en Afghanistan (+980) et en Syrie (+1400).

Titre IV - Marine

Article 401. -
En l'an 87, les bases navales de la Marine étaient réparties dans les villes suivantes :
- Casarastra,
- Chouchenn.
En l'an 88, ces bases sont maintenues.

Article 402. -
En l'an 87, les centres de contrôle naval de la Marine étaient réparties dans les villes suivantes :
- Uzarie,
- Almeto.

Article 403. -
En l'an 87, la Frôce possédait 1 base naval en Iran.
En l'an 88, la base naval fermera définitivement.

Article 404. -
En l'an 87, les unités navales étaient ainsi quantifiées :
- Porte-avion (type HMS Elizabeth UK) : 2
- Chasseurs de mines (Classe Tripartite FR/BE) : 2
- Patrouilleurs (Type Castors BE) : 2
- Porte hélicoptères : 1
- BPC Mistral : 2
- Frégates anti-sous-marines : 2
- Frégates anti aériennes : 3
- Frégates furtives, multi mission, de surveillance : 6
- Bâtiments de liaison type Aviso : 4
- Patrouilleurs (Type Castors BE) : 20
- Chasseurs de mines : 4
- Bâtiments de transports, chalands et bâtiments divers : 7
- Sous-marin (propulsion kérosène) : 4
- Sous-marin nucléaire armé (type SNLE-NG FR) : 2
- Pétroliers ravitailleurs (Classe Durance FR) : 3

Article 405. -
En l'an 87, le nombre de soldats dans la Marine s'élevait à 24 000.
Les soldats étaient ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (18 000)
- Casarastra : 9 000
- Chouchenn : 9 000
2°) Bases à l'étranger : (6 000)
- 1 base en Iran : 6 000

En l'an 88, le nombre de soldats dans la Marine se maintient à 24 000.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (24 000)
- Casarastra : 12 000
- Chouchenn : 12 000
2°) Bases à l'étranger : (0)
Les 6000 soldats présents en Iran sont rappatriés en Frôce sur les bases de Casarastra (+3000) et de Chouchenn (+3000).

Titre V - Informations diverses

Article 501. -
En l'an 88, l'état des infrastructures est le suivants :
- bases militaires : correct.
- bases aériennes : correct.
- bases navales : correct.

Article 502. -
En l'an 88, l'état du matériel est le suivant :
- armée de terre : dégradé.
- armée de l'air : correct.
- marine : dégradé.

Article 503. -
En l'an 88, le niveau d'efficacité est ainsi estimé :
- armée de terre : moyen.
- armée de l'air : bon.
- marine : moyen.

Article 504. -
En l'an 88, l'état de moral des troupes est ainsi estimé :
- armée de terre : mauvais.
- armée de l'air : moyen.
- marine : moyen.

Article 505. -
En l'an 88, le nombre de réservistes est déterminé à 20 000.

Fait à Aspen,
Le XX/XX/XX

Elias Zimmerman, Ministre de la Diplomatie et de la Défense
Alba Vittorini, Chancelière Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar

Avant de commencer, je vous rappelle que les échanges qui interviennent ici doivent être respectueux de vos interlocuteurs.
Je ne tolèrerai aucune attitude outrancière et insultante.

Le débat est ouvert pour 3 jours, à partir du moment où le Ministre Fédéral a défendu son projet.

Je rappelle qu'il est possible de déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral

Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :

Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI

L'article XXX ci-après :

Mettre ici l'ancienne version de l'article
Est ainsi modifié :

Mettre ici la nouvelle version de l'article

Ces règles ayant été rappelées, j'invite donc Monsieur Elias Zimmerman, Ministre de la Diplomatie et de la Défense à venir présenter son argumentaire.

Monsieur le Président,
Mesdames et Messieurs les Députés,

Le livret blanc de la défense pour l'an 88 répond à une promesse de campagne qui visait initialement à fermer l'ensemble des bases militaires à l'étranger. J'ai néanmoins souhaité maintenir les bases ayant un réel intérêt dans la lutte actuelle contre le terrorisme, à savoir celle au Mali, en Syrie et en Afghanistan.

Les bases militaires présentes en France, en Palestine et en Corée du Sud ne revêtaient pas d'une importance capitale. Aussi, j'ai opté pour leur fermeture définitive. Même chose pour la base naval en Iran.

Les troupes actuellement présentes dans ces bases seront donc réaffectées dans celles présentes sur notre territoire, mais aussi en extérieur, sur le sol Afghan, Syrien et Malien.

Je vous remercie.

Monsieur le président Lacroix-Hanke,
Mesdames et messieurs les députés,
Monsieur le ministre de la diplomatie et de la défense,

La polémique entourant la fermeture de plusieurs de nos bases militaires à l’étranger est suffisamment discutée dans les médias et dans les cercles politiques pour ne pas en rajouter ici. Je laisse à d’autres collègues la possibilité de vous questionner sur les réelles motivations de ces fermetures multiples qui, de l’aveu même des militaires, vont desservir notre capacité d’intervention dans des divers théâtres d’opérations extérieures mais aussi et surtout abaisser l’influence de la Frôce dans les grands dossiers internationaux. Car disposer d’une base militaire, en accord avec le pouvoir local, est un moyen de compter et de faire entendre notre voix dans le concert des grandes nations. En retirant à notre pays toute présence dans plusieurs pays, vous sortez de facto la Frôce des négociations internationales. C’est un choix isolationniste que je ne partage pas.

Mais revenons-en à ma préoccupation principale : l’état de notre outil de défense. Selon le titre V du livret blanc, il apparait que l’état du matériel de l’armée de terre est dégradé, idem pour la marine nationale. Il apparait également que le moral de nos troupes est mauvais pour l’armée de terre et à peine moyen pour l’armée de l’air et la marine. Vous fermez des bases militaires et vous n’investissez pas dans la modernisation de notre outil de défense.

Comment peut-on espérer maintenir un haut niveau de qualification et d’équipements sans lancer un programme d’investissements pour moderniser notre défense ? Suite à la dernière campagne, nos militaires et nos forces de sécurité ont été attaqué frontalement, voir même discrédité par bon nombre de candidats du RPL ou de la CUL, comment espérez-vous maintenir l’unité de notre défense nationale sans investir et sans retisser un lien de confiance avec nos valeureux soldats ?

Le but d’un livret blanc est de fixer un cap, de donner de la visibilité à une politique, or ici ce livret blanc est prévu pour une durée d’un an, il s’agit donc d’une loi inutile qui sanctuarise un état de fait. Quel intérêt pour la Frôce de produire un livret blanc pour cette année déjà bien entamée sans prévoir d’investissements dans les infrastructures, dans les équipements et dans l’amélioration des relations sociales avec nos soldats ? A l’exception des fermetures, ce livret blanc n’apporte aucune information nouvelle et ne fixe aucun cap quant à l’évolution de notre outil de défense pour les cinq ou dix prochaines années.

Par ailleurs, un livret blanc est généralement le fruit d’un consensus politique national des parlementaires, or je n’ai pas le sentiment que les partis politiques du pays aient été consultés, ni mêmes les principaux spécialistes du sujet. Or nous nous tenons à votre disposition pour discuter dans le cadre d'une commission parlementaire de l’avenir de notre outil de défense et de décider, avec des compromis de part et d’autre, à la vision de notre armée à l’aube de l’an 100. En conclusion, je n’ai même pas de raison de voter contre puisque ce texte n’apporte rien au débat parlementaire et ne répond pas aux questions posées en principe par un livret blanc.

Je vous remercie pour vos éclaircissements.

Applaudissements nourris des députés.

Monsieur le député Valbonesi,

Je serais ravis que vous m'appreniez en quoi la fermeture des bases présentes en France, en Palestine et en Iran vont desservir notre capacité d'intervention sur les théâtres d'opérations extérieures et abaisser l'influence de la Frôce dans les grands dossiers internationaux.
Surtout quand 3 d'entres elles, présentes au Mali, en Syrie et en Afghanistan sont maintenues, et leurs effectifs renforcés. D'après l'avis des experts, ce sont ces trois bases qui revêtent un caractère indispensable au vu des enjeux du moment.

Notre capacité d'intervention et notre influence demeure donc intactes.

Enfin, il ne vous a pas échappé que ma prise de fonction est relativement récente et que l'année 88 est sur le point de s'achever. Ce livret blanc de la Défense est donc volontairement peu ambitieux car il s'agissait notamment de revoir notre présence à l'étranger et d'avoir une vision globale de l'état de notre armée. Comprendrez qu'avant d'envisager des dépenses supplémentaires, c'était tout à fait nécessaire. Ce projet servira de bases au prochain pour l'année 89. Je tiens d'ailleurs à vous rassurer, ce dernier sera élaboré par une commission, je m'y engage.

L'état du matériel et des infrastructures ainsi que le moral de nos troupes me préoccupent autant que vous, Monsieur le député. D'ici peu de temps, nous pourrons nous servir de ce projet de loi, comme d'une base afin d'envisager des dépenses supplémentaires pour que nos hommes et nos femmes en uniforme soit mieux équipées et mieux considérées.

Je vous remercie.

Merci aux participants.

Le débat est terminé. Le vote sera ouvert sous peu.

La séance est levée.

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