[DF-098-04-01-01] Décret de nomination du négociateur impérial
Posté : 01 avr. 2019, 00:00
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 24,
Vu les résultats définitifs transmis par la Commission Électorale,
Sa Majesté Impériale décrète :
Article 1er :
M. Valentin Ravolo est nommé Négociateur Impérial.
Article 2 :
Son mandat prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 03 avril de l'an 098 à 23h59.
Fait à Aspen,
Le 1er avril de l'an 098.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 1er avril de l'an 098.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.