[LF-097-02-20-03] Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
Posté : 20 févr. 2019, 13:41
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale,
Sa Majesté Impériale promulgue le texte suivant :
Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
Article 1. -
La commercialisation et l'usage de dioxyde de titane (TiO2) sont interdites sur l'ensemble du territoire frôceux.
Article 2. -
Cette interdiction s'applique aux biens et aux marchandises vendues ou transitant sur le territoire.
Article 3. -
La présente loi s'applique au 1er mars 098.
Fait à Aspen,
Le 04 février de l'an 097.
Lucy de Timsit-Hanovre, Ministre de la Santé et de la Protection Sociale,
Olivier Brimont de Kervern, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 04 février de l'an 097.
Lucy de Timsit-Hanovre, Ministre de la Santé et de la Protection Sociale,
Olivier Brimont de Kervern, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.