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[AF-VIII] Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
Posté : 27 janv. 2019, 10:59
par Aurore Lacroix-Valmont
Bonjour à toutes et à tous,
Il est temps de passer au vote sur le projet suivant :
ABBC3_SPOILER_SHOW
Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
Article 1. -
La commercialisation et l'usage de dioxyde de titane (TiO2) sont interdites sur l'ensemble du territoire frôceux.
Article 2. -
Cette interdiction s'applique aux biens et aux marchandises vendues ou transitant sur le territoire.
Article 3. -
La présente loi s'applique au 1er mars 098.
Fait à Aspen,
Le XX/XX/096.
Lucy de Timsit-Hanovre, Ministre de la Santé et de la Protection Sociale,
Olivier Brimont de Kervern, Chancelier Suprême.
Etat du droit - Santé
Dioxyde de titane : commercialisation et usages interdits sur l'ensemble du territoire. Interdiction applicable aux biens et marchandises vendues ou transitant sur le territoire.
Les choix possibles sont :
- pour
- contre
- blanc
Je vous rappelle la répartition des sièges :
- UDC : 96
- CUL : 73
- PLC : 62
- LGU : 48
- PSDF : 39
- FCF : 20
- LR : 16
- Reg : 10
Le vote est ouvert pour 48h.
Re: [AF-VIII] Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
Posté : 27 janv. 2019, 11:04
par Olivier Brimont
UDC : 96 POUR
Re: [AF-VIII] Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
Posté : 27 janv. 2019, 11:05
par Aurore Lacroix-Valmont
LGU : 48 POUR
Re: [AF-VIII] Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
Posté : 27 janv. 2019, 11:05
par Apollon Haros
CUL : 73 POUR
Re: [AF-VIII] Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
Posté : 27 janv. 2019, 11:47
par Julien Citron
PSDF: 39 Pour
Re: [AF-VIII] Loi portant sur l'interdiction du dioxyFCF : 20 POURde de titane
Posté : 27 janv. 2019, 17:00
par Jean Bournay
FCF : 20 POUR
Re: [AF-VIII] Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
Posté : 28 janv. 2019, 16:20
par Vincent De Salvo
PLC
62 POUR
Re: [AF-VIII] Loi portant sur l'interdiction du dioxyde de titane
Posté : 04 févr. 2019, 13:45
par Aurore Lacroix-Valmont
Le vote est terminé. Voici les résultats :
- UDC : 96 POUR
- CUL : 73 POUR
- PLC : 62 POUR
- LGU : 48 POUR
- PSDF : 39 POUR
- FCF : 20 POUR
- LR : 16 ABSTENTION
- Reg : 10 ABSTENTION
Le projet de loi est adopté.
La séance est levée.