[DF-096-12-24-02] Nomination du Chancelier Suprême
Posté : 24 déc. 2018, 13:19
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par le négociateur impérial, M. Eric De Saint-Maurice de Cazevielle,
Sa Majesté Impériale décrète :
Article 1er :
M. Olivier Brimont De Kervern est nommé Chancelier Suprême.
Article 2 :
Son mandat prendra fin sur présentation de la démission du Gouvernement, par adoption d'une motion de censure ou au lendemain des prochaines élections fédérales.
Fait à Aspen,
Le 24 décembre de l'an 096.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Le 24 décembre de l'an 096.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar