[DF-096-12-24-01] Nomination du Négociateur Impérial
Posté : 24 déc. 2018, 13:16
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 24,
Vu les résultats définitifs transmis par la Commission Électorale,
Sa Majesté Impériale décrète :
Article 1er :
M. Eric De Saint-Maurice de Cazevielle est nommé Négociateur Impérial.
Article 2 :
Son mandat prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 26 décembre de l'an 096 à 00h03.
Fait à Aspen,
Le 24 décembre de l'an 096.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 24 décembre de l'an 096.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.