DPSE-095-10-30 : Nomination du gouvernement provincial
Posté : 30 oct. 2018, 20:35
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 48,
Article 1er :
Le Gouvernement provincial de Septimanie est de forme collégiale. Chaque vice-gouverneur peut présenter des projets quel que soit le domaine de compétence.
Quel que soit le domaine, la charge de chef de service administratif revient désormais au Gouverneur de Septimanie.
Article 2 :
Sont nommés vice-gouverneurs :
Monsieur Apollon Haros (CUL), avec le rang de Premier Vice-gouverneur
Madame Paulina Ventosa (CUL)
Fait le 30 octobre de l'an 95 à Farellia
Raquel Ordóñez Tercero, Gouverneure de Septimanie
Raquel Ordóñez Tercero, Gouverneure de Septimanie