[DF-095-10-19-02] Decret de nomination du Chancelier Suprême
Posté : 19 oct. 2018, 21:15
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par le Négociateur Impériale, M. Olivier Brimont,
Article 1er :
M. Gabriel von Bertha est nommé Chancelier Suprême.
Article 2 :
Son mandat prendra fin sur présentation de la démission du Gouvernement, par adoption d'une motion de censure ou au lendemain des prochaines élections fédérales.
Fait à Aspen,
Le 19 octobre de l'an 095.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Le 19 octobre de l'an 095.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar