[DF-095-10-19-01] Decret de nomination du Négociateur Impérial
Posté : 19 oct. 2018, 00:09
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 24
Vu les résultats définitifs transmis par la Commission Électorale,
Sa majesté impériale l'Imperatore de Frôce et de Madagascar décrète,
Article 1er :
M. Olivier Brimont est nommé Négociateur Impérial.
Article 2 :
Son mandat prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 21 octobre de l'an 95 à 23 h 59.
Fait à Aspen,
Le 19 octobre de l'an 95.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 19 octobre de l'an 95.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.