[TI-095-09-25-03] Traité culturel entre la Frôce et l'Espagne
Posté : 18 oct. 2018, 17:48
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale,
Sa Majesté Impériale promulgue le texte suivant :
Traité culturel entre la Frôce et l’Espagne
Article 101 -
Une coopération culturelle est officiellement conclue entre la Fédération de Frôce et le Royaume d’Espagne, dans le but de favoriser les contacts culturels et les initiatives communes entre les institutions des deux pays.
Article 102 -
La coopération culturelle mentionnée dans l’Article 101 concerne les domaines suivants :
- Beaux-Arts
- Recherche sur le patrimoine matériel et immatériel hispano-frôceux
Article 103 -
La durée d’efficience du présent traité est fixée à six ans.
Article 103 -
Le présent traité peut être contesté par l’une ou l’autre des parties selon la procédure légale en vigueur, à condition de respecter un préavis de vingt-quatre mois.
Fait à Aspen,
Le 25 septembre de l'an 095.
Aritz Alves Alarcón, Vice-Chancelier, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Mats Maessen, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 25 septembre de l'an 095.
Aritz Alves Alarcón, Vice-Chancelier, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Mats Maessen, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.