[TI-094-07-25-04] Traité commercial entre la Frôce et la Lituanie
Posté : 16 oct. 2018, 13:44
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale,
Sa Majesté Impériale promulgue le texte suivant :
Traité commercial entre la Lituanie et la Frôce
Article 1. -
La Lituanie et le club des investisseurs lituaniens s’engagent à acquérir des voitures de tourisme et autres types de véhicules auprès de la Frôce.
Article 2. -
La Fédération Frôceuse et le club des investisseurs frôceux s’engagent à acquérir des huiles de pétrole raffinées et des engrais minéraux.
Article 3. -
Le présent contrat court pour une durée de cinq ans, à l'issue desquels il devient caduque.
Fait à Aspen,
Le 25 juillet de l'an 095.
Enrique Mataró, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Valentin Ravolo, Ministre fédéral de la Justice et des Renseignements
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 25 juillet de l'an 095.
Enrique Mataró, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Valentin Ravolo, Ministre fédéral de la Justice et des Renseignements
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.