[TI-094-07-23-12] Traité commercial entre la Frôce et Chypre
Posté : 10 oct. 2018, 07:43
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale,
Sa Majesté Impériale promulgue le texte suivant :
Traité commercial entre Chypre et la Frôce
Article 1. -
Chypre et le club des investisseurs chypriotes s’engagent à acquérir 10 rafales et 20 drones de reconnaissance auprès de la Frôce
Article 2. -
La Fédération Frôceuse et le club des investisseurs frôceux s’engagent à acquérir des agrumes et des pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, à hauteur de 25% de leurs besoins nationaux.
Article 3. -
Le présent contrat court pour une durée de cinq ans, à l'issue desquels il devient caduque.
Fait à Aspen,
Le 23 juillet de l'an 094.
Enrique Mataró, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Valentin Ravolo, Ministre fédéral de la Justice et des Renseignements
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 23 juillet de l'an 094.
Enrique Mataró, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Valentin Ravolo, Ministre fédéral de la Justice et des Renseignements
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.