[TI-094-07-23-11] Traité de cyberdéfense entre la Frôce et l'Egypte
Posté : 10 oct. 2018, 07:41
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale,
Sa Majesté Impériale promulgue le texte suivant :
Traité de cyberdéfense entre la Frôce et l'Egypte
Article 1.-
Le présent traité est conclu entre le République arabe d'Égypte, ci-dessous dénommé Egypte et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce.
Article 2.-
La Frôce et l'Egypte se promettent une coopération dans le domaine de la cyber-défense.
Article 3.-
Le caractère national des forces n'est pas affecté par ce traité.
Article 4.-
Les deux pays organiseront une réunion par trimestre entre les états-majors afin de discuter des innovations et partager les informations.
Fait à Aspen,
Le 23 juillet de l'an 094.
Enrique Mataró, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Valentin Ravolo, Ministre fédéral de la Justice et des Renseignements
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 23 juillet de l'an 094.
Enrique Mataró, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Valentin Ravolo, Ministre fédéral de la Justice et des Renseignements
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.