[TI-094-07-22-09] Traité de cyberdéfense entre la Frôce et le Canada

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Vittorio di Savoia-Carignano
Imperatore de Frôce et de Madagascar
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[TI-094-07-22-09] Traité de cyberdéfense entre la Frôce et le Canada

Message par Vittorio di Savoia-Carignano »

Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie

Vu la Constitution,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Fédérale,

Sa Majesté Impériale promulgue le texte suivant :
Traité de cyberdéfense entre la Frôce et le Canada


Article 1.-
Le présent traité est conclu entre le Canada et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce.

Article 2.-
La Frôce et le Canada se promettent une coopération dans le domaine de la cyber-défense.

Article 3.-
Le caractère national des forces n'est pas affecté par ce traité.

Article 4.-
Les deux pays organiseront une réunion par trimestre entre les états-majors afin de discuter des innovations et partager les informations.

Fait à Aspen,
Le 22 juillet de l'an 094.

Enrique Mataró, Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Valentin Ravolo, Ministre fédéral de la Justice et des Renseignements
Victor Karlsson, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.

Sa Majesté Impériale, Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar.

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