Session 9 - Réforme de l'enseignement
Posté : 25 sept. 2018, 22:01
Ce texte est soumis au vote pour une durée de 48 heures.Réforme de l'enseignement
Titre 1 - Diplômes finaux des cycles scolaires
Article 101
Chaque étudiant échouant à un examen final n'aura pas accès au cycle suivant.
Article 102
Les diplômes finaux des cycles scolaires seront désormais les suivants :
-École maternelle : Pas de diplôme terminal
-École primaire : Certificat d'Etudes Primaires (contrôle continu)
-École élémentaire : Certificat d'Etudes Elementaires (contrôle terminal, série unique)
-Collège : Diplôme National des Collèges (contrôle terminal, série unique)
-Lycée : Brevet de l'Enseignement Scolaire (contrôle terminal, série unique)
Titre 2 - Redoublement
Article 201
Les redoublements seront organisés de la manière suivante :
-École maternelle : Interdit sauf urgence médicale
-École primaire : Déterminé par le conseil de classe
-École élémentaire : Déterminé par le conseil de classe
-Collège : Déterminé par le conseil de classe
-Lycée : Déterminé par le conseil de classe
Titre 3 - Enseignement au lycée
Article 301
L'enseignement par modules est abrogé dans les lycées
Article 302
Les sections suivantes seront mises en place :
-S (scientifique)
-ES (économique et social)
-L (littéraire)
-STG (sciences et technologies de la gestion)
Fait à Angles,
Le xx xx de l'an xx
Vincent De Salvo, Gouverneur de Transalpie