DP-AP-TR-0940822 Subventions sportives et culturelles provinciales
Posté : 22 août 2018, 13:10
Décret attribuant des subventions sportives et culturelles provinciales
Titre 1 - Attribution des subventions
Article 101
La province de Transalpie subventionne les municipalités suivantes :
-Anglès
-Aspen
-Symphorien
-Chouchenn
-Vauxin
-Farinata
-Monticello
-Hofbach
Article 102
Ces subventions ne peuvent être utilisées que dans des actions touchant au sport ou à la culture.
Titre 2 - Montant des subventions
Article 201
Chaque ville citée dans l'article 101 recevra 500 millions de plz de la province de Transalpie.
Titre 3 - Financement
Article 301
Les 4 milliards de plz que coûte ce plan de subventionnement seront payés en une fois en utilisant le budget d'investissement 094.
Fait à Anglès,
Le 22 août de l'an 94
Vincent De Salvo, Gouverneur de Transalpie