DPSE-094-08-01 : Attribution de l'Ordre du Dauphin Rouge
Posté : 08 août 2018, 00:02
A l'occasion du nouveau mandat provincial,
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 48,
Vu le décret provincial portant à création de l'ordre du Dauphin Rouge,
Décret Provincial portant à attribution de l'ordre du Dauphin Rouge
Article unique . -
Il est attribué de manière automatique la 2ème classe de l'ordre du Dauphin Rouge à madame Raquel Ordonez Tercero et à monsieur Jean Bournay pour avoir occupé la fonction de Vice-gouverneur de Septimanie pendant un an.
Fait à Farellia,
Le 8 août de l'an 94
Anastasia Mendoza Ojeda, Gouverneure de Septimanie