Page 1 sur 1

[DF-094-08-03-01] Nomination du Chancelier Suprême

Posté : 03 août 2018, 20:00
par Vittorio di Savoia-Carignano
Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie


Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par la Négociatrice Impériale, Mme Anastasia Mendoza Ojeda,
Article 1er :
M. Mats Maessen est nommé Chancelier Suprême.

Article 2 :
Son mandat prendra fin sur présentation de la démission du Gouvernement, par adoption d'une motion de censure ou au lendemain des prochaines élections fédérales.
Fait à Aspen,
Le 03 août de l'an 094.

Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar