[DF-094-08-02-01] Nomination de la négociatrice impériale
Posté : 02 août 2018, 12:56
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 24
Vu les résultats définitifs transmis par la Commission Électorale,
Sa majesté impériale l'Imperatore de Frôce et de Madagascar décrète,
Article 1er :
Mme Anastasia Mendoza Ojeda est nommée négociatrice impériale.
Article 2 :
Son mandat prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 04 août de l'an 96 à 23 h 59.
Fait à Aspen,
Le 2 août de l'an 94.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 2 août de l'an 94.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.