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[SESSION 15] Création de la Garde Côtière frôceuse

Posté : 15 juil. 2018, 15:00
par Eduardo Belfort
Mesdames, messieurs les Députés Fédéraux,
Mesdames, messieurs les Ministres,

J'ouvre le débat sur la création de la Garde Côtière frôceuse, soumis par le Gouvernement Fédéral :
ABBC3_SPOILER_SHOW
Les députés et membres du gouvernement fédéral sont tenus de garder un langage correct et de débattre avec chacun dans le respect qui est dû aux élus de cette honorable Assemblée.
Tout propos non parlementaire sera passible de sanction, allant jusqu'à l'exclusion du député concerné pour l'ensemble de la session.

Le débat est ouvert pour 2 jours à partir du moment où le projet ou la proposition de loi a été défendu par son dépositaire. Tout projet ou proposition de loi non défendu au cours de la session sera reporté à la prochaine session.
Le débat pourra être prolongé si cela est estimé nécessaire.

Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral

Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :
Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI

L'article XXX ci-après :
Mettre ici l'ancienne version de l'article
Est ainsi modifié :
Mettre ici la nouvelle version de l'article

J'appelle à présent le Chancelier Suprême de la Fédération de Frôce et de Madagascar à venir présenter son argumentaire pour ce texte de loi.

Re: [SESSION 15] Création de la Garde Côtière frôceuse

Posté : 17 juil. 2018, 17:29
par Victor Karlsson-Marshall
Monsieur le Président de l'Assemblée Fédérale,
Mesdames et messieurs les députés fédéraux,

Pour faire bref, ce texte vise à doter notre pays d'une force nationale dont elle manque cruellement : une force spécialisée dans l'application de la loi et dans l'action directe de l'état en mer.
Nous pouvons pourtant prévoir beaucoup de politiques liées à la mer, mais en absence de présences d'autorités en mer, comment les faire appliquer ?

La Garde Côtière frôceuse nouvellement créé se divisera sur deux plans : la Méditerranée et l'Océan Indien. Outre les quelques missions permanentes de base qui lui seront imposées, la police fédérale, dont dépendra le corps des Garde-côtes, sera en mesure de déterminer les missions prioritaires, avec l'aval du Ministère Fédéral de la Justice et des Renseignements.
La Garde Côtière aura également pour mission de venir en support aux autorités provinciales, dans la mesure où pour l'heure, la plupart des provinces ne disposent pas des forces et matériels nécessaires pour assumer leurs responsabilités en mer.

Je vous remercie, mesdames et messieurs les députés fédéraux. Je me tiens à votre disposition pour toute question sur ce projet de loi.

Re: [SESSION 15] Création de la Garde Côtière frôceuse

Posté : 19 juil. 2018, 17:57
par Eduardo Belfort
Merci Monsieur le Chancelier.

Mesdames et messieurs les députés fédéraux, merci pour votre participation à ce débat qui est à présent terminé. La séance de vote sera ouverte sous peu.