[DF-093-05-24-01] Nomination du négociateur impérial
Posté : 24 mai 2018, 01:27
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution et plus particulièrement son article 24
Vu les résultats provisoires transmis par la Commission Électorale,
Sa majesté impériale l'Imperatore de Frôce et de Madagascar décrète,
Article 1er :
Mr Enrique Mataró est nommé négociateur impérial.
Article 2 :
Son mandat prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 26 mai de l'an 93 à 23 h 59.
Fait à Aspen,
Le 24 mai de l'an 93.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 24 mai de l'an 93.
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.