[TI-092-03-08-03] Adhésion à l'UNESCO
Posté : 21 mai 2018, 17:14
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Traité d'adhésion à l'UNESCO
Article unique. -
La Frôce signe et ratifie la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel, telle que fournie en annexe. Elle adhère de facto, à l'UNESCO.
Annexe :
Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel
Fait à Aspen,
Le 08/03/093.
Karl Lacroix-Hanke, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Le 08/03/093.
Karl Lacroix-Hanke, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.