[TI-091-02-08-02] Traité militaire Afrique du Sud/Frôce

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Vittorio di Savoia-Carignano
Imperatore de Frôce et de Madagascar
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[TI-091-02-08-02] Traité militaire Afrique du Sud/Frôce

Message par Vittorio di Savoia-Carignano »

Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie

Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Traité militaire entre l'Afrique du Sud et la Frôce


Article 1. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à disposer sur son sol, d'une base militaire terrestre.

Article 2. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à déployer 200 militaires frôceux sur son territoire, chargés de contribuer à la protection de la population sud-africaine et antsirananaise voisine.

Article 3. -
Les militaires frôceux mobilisés sont placés sous l'autorité du Centre de Commandement Frôceux en Afrique du Sud, qui travaille en étroite collaboration avec l'armée sud-africaine.

Article 4. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à déployer 20 camions de transports sur son sol.

Article 5. -
Il est donné aux militaires frôceux basés en Afrique du Sud, la permission de se déplacer librement sur le territoire sud-africain, dans le cadre privé.

Article 6. -
La Frôce autorise les troupes sud-africaines à circuler librement sur son espace maritime.

Fait à Aspen,
Le 08/02/091

Karl Lacroix-Hanke, Ministre de la Diplomatie et de la Défense
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar

Sa Majesté Impériale, Vittorio Gino Cesare Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar.

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