Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Traité militaire entre l'Afrique du Sud et la Frôce
Article 1. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à disposer sur son sol, d'une base militaire terrestre.
Article 2. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à déployer 200 militaires frôceux sur son territoire, chargés de contribuer à la protection de la population sud-africaine et antsirananaise voisine.
Article 3. -
Les militaires frôceux mobilisés sont placés sous l'autorité du Centre de Commandement Frôceux en Afrique du Sud, qui travaille en étroite collaboration avec l'armée sud-africaine.
Article 4. -
L'Afrique du Sud autorise la Frôce à déployer 20 camions de transports sur son sol.
Article 5. -
Il est donné aux militaires frôceux basés en Afrique du Sud, la permission de se déplacer librement sur le territoire sud-africain, dans le cadre privé.
Article 6. -
La Frôce autorise les troupes sud-africaines à circuler librement sur son espace maritime.
Fait à Aspen,
Le 08/02/091
Karl Lacroix-Hanke, Ministre de la Diplomatie et de la Défense
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Le 08/02/091
Karl Lacroix-Hanke, Ministre de la Diplomatie et de la Défense
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar