S11 | LFP

[Simon Brexel]

Loi des finances provinciales

Titre I - Budget de l'année 091

Article 101. -
Les dépenses provinciales de l'an 91 ont été ventilées ainsi :

• Dépenses de fonctionnement :
  - Education : 20 828 066 714 plz
  - Economie : 4 503 365 776 plz
  - Logement : 1 487 719 051 plz
  - Sécurité : 5 267 329 613 plz
  - Environnement : 5 618 776 070 plz
  - Culture et sports : 482 503 476 plz
  - Divers : 2 020 862 300 plz
  TOTAL : 40 208 623 000 plz
  Dépenses d'investissement :
  - Travaux d'équipements : 9 367 765 990,28 plz
  TOTAL : 9 367 765 990,28 plz
  Dépenses de prestations sociales :
  - Revenu Minimum Garanti : 11 258 414 440 plz
  - Allocations familiales : 9 650 069 520 plz
  - Aides à l'éducation : 4 825 034 760 plz
  - Aides au logement : 6 433 379 680 plz
  TOTAL : 32 166 898 400 plz
  
  Article 102. -
  Les recettes provinciales de l'an 91 ont été ventilées ainsi :
  
  - Taxe sur la valeur ajoutée : 37 853 519 604 plz
  - Impôt sur le revenu : 19 166 339 040 plz
  - Taxe sur les circuits longs de distribution : 7 826 255 108 plz
  - Taxe sur les produits pétroliers : 5 190 883 490 plz
  - Taxe sur les ordures ménagères : 5 075 530 524 plz
  - Taxe sur l'autorisation de circulation automobile : 397 701 535,08 plz
  - Taxe professionnelle : 1 936 598 840 plz
  - Taxe sur la propriété immobilière : 3 114 530 094 plz
  - Taxe sur les établissements bancaires : 15 971 949.20 plz
  - Taxe sur les logements vacants : 79 859 746 plz
  - Taxe sur les droits de mutation : 798 597 460 plz
  - Taxe sur les importations agricoles : 335 000 000 plz
  - Recettes des amendes pénales : 222 500 000 plz
  TOTAL : 81 743 287 390,28 plz
  
  Article 103. -
  La balance budgétaire était à l'équilibre.
  
  
  Titre II - Budget de l'année 092
  
  Article 301. -
  Les dépenses provinciales sont ventilées ainsi :
  
  • Dépenses de fonctionnement :
    - Education : 20 828 066 714 plz
    - Economie : 5 003 365 776 plz
    - Logement : 1 487 719 051 plz
    - Sécurité : 5 267 329 613 plz
    - Environnement : 5 618 776 070 plz
    - Culture et sports : 482 503 476 plz
    - Divers : 2 020 862 300 plz
    TOTAL : 40 708 623 000 plz
  • Dépenses d'investissement :
    - Travaux d'équipements : 9 367 765 990,28 plz
    TOTAL : 9 367 765 990,28 plz
  • Dépenses de prestations sociales :
    - Revenu Minimum Garanti : 12 758 414 440 plz
    - Allocations familiales : 9 650 069 520 plz
    - Aides à l'éducation : 4 825 034 760 plz
    - Aides au logement : 6 433 379 680 plz
    TOTAL : 33 666 898 400 plz
  Article 302. -
  Les recettes provinciales sont ventilées ainsi :
  
  - Taxe sur la valeur ajoutée : 36 853 519 604 plz
  - Impôt sur le revenu : 19 166 339 040 plz
  - Taxe sur les circuits longs de distribution : 7 826 255 108 plz
  - Taxe sur les produits pétroliers : 5 690 883 490 plz
  - Taxe sur les ordures ménagères : 5 075 530 524 plz
  - Taxe sur l'autorisation de circulation automobile : 397 701 535,08 plz
  - Taxe professionnelle : 1 936 598 840 plz
  - Taxe sur la propriété immobilière : 3 114 530 094 plz
  - Taxe sur les établissements bancaires : 16 101 949.20 plz
  - Taxe sur les logements vacants : 79 859 746 plz
  - Taxe sur les droits de mutation : 798 597 460 plz
  - Taxe sur les importations agricoles : 2 335 000 000 plz
  - Recettes des amendes pénales : 222 500 000 plz
  TOTAL : 83 743 287 390,28 plz
  
  
  Article 303. -
  La balance budgétaire est à l'équilibre.
  
  Fait à Gagliano,
  Le XX/XX/XXX
  
  Amandine Smith, Ministre provinciale en charge des affaires économiques
  Simon Brexel, Gouverneur de Tyrsènie.
  
  

Le débat est ouvert pour 72h.

[Olivier Brimont]

Monsieur Brexel,

Pourriez-vous nous apporter de plus amples précisions sur les changements opérés et les objectifs de ce projet ?
Bref, nous le présenter, quoi...

Merci !

[Simon Brexel]

Monsieur Brimont,
Mesdames messieurs les député.e.s
Nous avons décidé d'augmenter les depnses d'augmenter les dépenses de fonctionnement, notamment sur l'économie, avec la loi RSA, en faveur des agriculteurs. Puis nous avons décidé de maintenir les dépenses d'investissements. Enfin, nous avons décidé d'augmenter le RMG, en faveur des plus précaires.
Pour que le budget soit équilibré, nous avons dû augmenter des taxes et impôts, tout en baissant la TVA. Par conséquent, nous avons décidé d'augmenter la taxe sur les établissements bancaires. Nous avons également augmenter fortement la taxe sur les importations agricoles, afin de privilégier les agriculteurs Tyrsènéens.
Merci!

[Simon Brexel]

Le débat est clos.
Le vote est ouvert: viewtopic.php?f=72&t=2821&p=22121#p22121