j'ouvre le débat sur le traité militaire entre la France et la Frôce. Les débats dureront 72h et pourront être prolongés si nécessaires.
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Traité militaire entre la France et la Frôce
Titre I : Dispositions générales
Article 101 -
Le présent traité est conclu entre la République française, ci-dessous dénommée France et la Fédération de Frôce et de Madagascar, ci-dessous dénommée Frôce.
Titre II : Présence militaire
Article 201 -
La France autorise la Frôce à maintenir sur son sol les bases militaires présentes :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
Article 202 -
La France autorise la Frôce à déployer 300 militaires frôceux sur son territoire, chargés de contribuer à la protection des intérêts français et frôceux.
Article 203 -
Les militaires frôceux mobilisés sont placés sous l'autorité du Centre de Commandement Frôceux en Outre-mer, qui travaille en étroite collaboration avec le commandement militaire français.
Titre III : Libre-circulation des troupes et bâtiments
Article 301 -
Il est donné aux militaires frôceux basés dans l'Outre-mer français la permission de se déplacer librement sur le territoire français, dans le cadre privé.
Article 302 -
La Frôce autorise les troupes françaises et bâtiments sous pavillon français à circuler librement sur son espace maritime en Méditerranée et dans son espace ultramarin.
Article 303 -
La France autorise les troupes frôceuses et bâtiments sous pavillon frôceux à circuler librement sur son espace maritime en Méditerranée et dans son espace ultramarin.
A Paris, le 17 mars 92,
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense
Victor Karlsson, Chancelier Suprême de la Fédération de Frôce et Madagascar
Pour son altesse impériale Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar
Florence Parly, Ministre des Armées
Jean-Yves Le Drian, Ministre de l'Europe et des Affaires Étrangères
Édouard Philippe, Premier ministre français
Emmanuel Macron, Président de la République française
Maria Blum, Ministre de la Diplomatie et de la Défense
Victor Karlsson, Chancelier Suprême de la Fédération de Frôce et Madagascar
Pour son altesse impériale Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et Madagascar
Florence Parly, Ministre des Armées
Jean-Yves Le Drian, Ministre de l'Europe et des Affaires Étrangères
Édouard Philippe, Premier ministre français
Emmanuel Macron, Président de la République française