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Ordre du Zébu

Vu la Constitution,

Article 1. -
L'Ordre du Zébu est la plus haute décoration remise par la province d'Antsiranana, elle récompense les personnes ayant rendu des services exceptionnels à la province ou au peuple d'Antsiranana.

Article 2. -
La remise de l''Ordre du Zébu dépend uniquement de la qualité des services rendus à la province ou au peuple, aucune condition de moralité n'y est apportée. Nul ne peut être reçu dans l'Ordre s'il n'est frôçeux.

Article 3. -
La médaille de l'Ordre du Zébu est composé d'un Zébu fait en or surmonté d'un nombre d'étoiles dépendant du rang dans l'ordre :

• 5 étoiles d'or : Chef de l'Ordre
• 4 étoiles d'or : Gardien de l'Ordre
• 3 étoiles d'or : Grand Officier
• 2 étoile d'or : Commandeur
• 1 étoile d'or: Officier
• Pas d'étoile : Chevalier

Article 4. -
Le Chef de l'Ordre est le Gouverneur en exercice.

Article 5. -
Le titre de Gardien de l'Ordre est conféré aux anciens Gouverneurs, à condition qu'ils aient exercé au moins un an.

Article 6. -
L'accès au Grand Officier de l'Ordre est ouvert à tous. L'accès Grand Officier de l'Ordre est de droit pour les anciens et actuels titulaires du poste de Premier vice-gouverneur à condition qu'ils aient exercé au moins un an.

Article 7. -
L'accès au Commandeur de l'Ordre est ouvert à tous. L'accès au Commandeur de l'Ordre est de droit pour les anciens et actuels titulaires du poste de Vice-gouverneur à condition qu'ils aient exercé au moins un an.

Article 8. -
L'accès à l'Officier de l'Ordre est ouvert à tous. L'accès à l'Officier de l'Ordre est de droit pour les anciens et actuels députés provinciaux à condition qu'ils aient exercé au moins sept ans.

Article 9. -
L'accès au Chevalier de l'ordre est ouvert à tous.

Article 10. -
Le Conseil de l'Ordre est composé comme suit :

• Le Chef de l'Ordre
• L'ensemble des Gardiens de l'Ordre
• 3 récipiendaires élus par leurs pairs
• Le président du Tribunal pénal d'Antsiranana

Article 11. -
L'accès à l'ordre, s'il n'est pas de droit, doit être conféré par vote à la majorité des deux tiers du Conseil sur proposition d'un membre de celui-ci.

Article 12. -
L'exclusion de l'ordre n'est possible qu'en cas de fraude ou d'actes de malveillance manifestes et graves envers le peuple antsirananais, elle est décidée par vote à la majorité des quatre cinquièmes du Conseil.

Article 13. -
Une personne récipiendaire ou désignée pour intégrer l'ordre peut y renoncer par lettre simple au Conseil de l'Ordre.

Article 14. -
L'appartenance à l'ordre n'ouvre aucun privilège financier.

Article 15. -
La qualité de membre de l’ordre prend effet après la réception, et dure toute la vie. Elle n'est pas transmissible aux descendants.

Fait à Libertalia, le XX/03/92

Par,
Laly Palao, Vice-Gouverneure chargée de la police territoriale et les aspects non-procéduraux de la justice
Julia Blum, Gouverneur[/color]