Nous passons au vote pour ce projet de loi. Il est d'une durée de 48 heures.
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Projet de loi fédérale portant sur la modification des pièces libellées en Pluzin destinées à la circulation
Vu la réclamation de nouvelles pièces de 0,01 Plz, 0,02 Plz et et 0,05 Plz pour simplifier les transactions,
Vu l'avis de la Maison Fédérale de la Monnaie,
Article 1: Les pièces de un, deux et cinq centimes de Pluzin sont créées et viennent s'ajouter à la palette des pièces en circulation.
Article 1-1: Trois milliards de pièces de un centime seront frappées pour une valeur totale de 3 millions de Pluzins.
Article 1-2: Trois milliards de pièces de deux centimes seront frappées pour une valeur totale de 6 millions de Pluzins.
Article 1-3: Trois milliards de pièces de cinq centimes seront frappées pour une valeur totale de 15 millions de Pluzins.
Article 2: Les spécification techniques relatives à ces nouvelles pièces exposées ci-dessous s'appliquent dans toutes les Provinces de la Fédération.
Article 2-1: La pièce de 5 centimes mesure 21,5 millimètres de diamètre, son épaisseur est de 1,33 millimètre, son poids de 3,9 grammes, sa forme ronde, de couleur cuivrée, composée d'un alliage d'acier cuivré et sa tranche est lisse.
Article 2-2: La pièce de 2 centimes mesure 18,6 millimètres de diamètre, son épaisseur est de 1,33 millimètre, son poids de 2,9 grammes, sa forme ronde, de couleur cuivrée, composée d'un alliage d'acier cuivré et sa tranche est lisse.
Article 2-3: La pièce de 1 centime mesure 16,3 millimètres de diamètre, son épaisseur est de 1,33 millimètre, son poids de 2,1 grammes, sa forme ronde, de couleur cuivrée, composée d'un alliage d'acier cuivré et sa tranche est lisse.
Article 3: L'ensemble des pièces en circulation doit conserver un avers uniformisé dans toute la Fédération indiquant la valeur de la pièce.
Article 4: Le portrait de l'Imperatore en exercice est orienté alternativement de face gauche et de face droite selon la succession et orne le revers de toutes les pièces de monnaie en Pluzin.
Le portrait de l'Imperatore Vittorio Ier est orienté vers la droite, celui de son successeur sera orienté vers la gauche.
Au-dessus du portrait est inscrite en cercle la titulature "VITTORIO I IMPERATORE FOEDERATIONIS FROCIA".
Article 5: Est créé un Hôtel de monnaie provincial dans chaque province afin de décentraliser la frappe de monnaie. Il entre en exercice sur décret provincial assorti d'un décret fédéral annonçant la délégation de la frappe de monnaie à la province demandeuse.
Article 6: Chaque Hôtel de monnaie provincial est habilité à inscrire sur la partie basse du revers en dessous du portrait de l'Imperatore les armes de la Province.
Article 7: Les neufs milliards de pièces seront réparties de façons équitables entre les provinces qui pourront, si elles le désirent, frapper leurs armoiries sur le revers de la pièce. Le lot par province s'élève à 1,8 milliard de pièces. Les provinces n'ayant pas pris de décret d'octroi de frappe de monnaie verront leur lot frappé par la Maison fédérale de la monnaie.
Fait à Aspen,
Le XX/XX/XX
Julien Citron, Ministre de la Politique Monétaire et du Budget Fédéral
Victor Karlsson, Chancelier Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
