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[DF-092-03-08-2] Nomination du chancelier suprême

Posté : 08 mars 2018, 00:47
par Vittorio di Savoia-Carignano
Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie


Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par le négociateur impérial, Mr Victor Karlsson,
Article 1er :
Mr Victor Karlsson est nommé Chancelier Suprême.

Article 2 :
Son mandat prendra fin sur présentation de la démission du Gouvernement, pas adoption d'une motion de censure ou au lendemain des prochaines élections fédérales.
Fait à Aspen,
Le 8 mars de l'an 92

Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar