Page 1 sur 1

[DF-092-03-08] Nomination du négociateur impérial

Posté : 08 mars 2018, 00:36
par Vittorio di Savoia-Carignano
Blason impérial - Frôce et Madagascar
Decet imperatorem stantem mori

FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie

Vu la Constitution et plus particulièrement son article 24
Vu les résultats provisoires transmis par la Commission Électorale,

Sa majesté impériale l'Imperatore de Frôce et de Madagascar décrète,
Article 1er :
Mr Victor Karlsson est nommé négociateur impérial.

Article 2 :
Son mandat prendra fin à présentation de ses conclusions ou le 10 mars de l'an 92 à 23 h 59.
Fait à Aspen,
Le 8 mars de l'an 92.

Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.