Mesdames, Messieurs les Députés fédéraux,
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Nous allons procéder au vote sur le traité d'adhésion à l'UNESCO, soumis par le Gouvernement Fédéral :
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Arthur Lubenac a écrit : ↑07 févr. 2018, 19:29Traité d'adhésion à l'UNESCO
Article unique. -
La Frôce signe et ratifie la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel, telle que fournie en annexe. Elle adhère de facto, à l'UNESCO.
Annexe :
Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel
Fait à Aspen,
Le XX/XX/XXX
Karl Lacroix-Hanke, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Merci d'exprimer vos votes et uniquement vos votes. Toute perturbation de ce travail démocratique entrainera une sanction.
Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC
La répartition est à exprimer en
NOMBRE DE VOIX (
ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.
Rappel de la répartition des sièges :
OLP : 5 sièges
CUL : 38 sièges
MARR/LE! : 23 sièges
UPP : 75 sièges
ADF-H/MESS : 82 sièges
RPL : 19 sièges
MPD : 103 sièges
PLC : 14 sièges
Vous avez 48 heures.
