[TI-091-01-28-04] Accord de protection militaire Palestine/Frôce
Posté : 28 janv. 2018, 19:12
Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Accord de protection militaire entre la Palestine et la Frôce
Article 1. -
La Palestine autorise la Frôce à disposer sur son sol, de deux bases militaires terrestres.
Article 2. -
La Palestine autorise la Frôce à déployer 1000 militaires frôceux sur son territoire, chargés de contribuer à la protection de la population palestinienne.
Article 3. -
Les militaires frôceux mobilisés sont placés sous l'autorité du Centre de Commandement Frôceux en Palestine, qui travaille en étroite collaboration avec l'armée palestienne.
Article 4. -
La Palestine autorise la Frôce à déployer 30 camions de transports sur son sol.
Article 5. -
Il est donné aux militaires frôceux basés en Palestine, la permission de se déplacer librement sur le territoire palestinien, dans le cadre privé.
Fait à Aspen,
Le 28 janvier de l'an 91,
Le 28 janvier de l'an 91,
Aurore Lacroix-Valmont, Ministre de la Diplomatie et de la Défense,
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.