Frôce - Micronation virtuelle - RPG Politique

Mesdames, messieurs les Députés Fédéraux,
Mesdames, messieurs les Ministres,

J'ouvre le débat sur le Livret Blanc de la Défense, soumis par le Gouvernement Fédéral :

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LIVRET BLANC DE LA DEFENSE - An 091

Titre I - Dispositions générales

Article 101. -
En l'an 91, le montant alloué au livret blanc de la Défense est fixé à 90 % du budget annuel du Ministère de la Diplomatie et de la Défense.

Article 102. -
En l'an 91, 2500 postes dans l'Armée Frôceuse sont créés.

Article 103. -
La Frôce s'engage, dans le cadre du Traité interdisant l'arme nucléaire, à ne pas favoriser la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou bactériologiques.

Titre II - Armée de Terre

Article 201. -
En l'an 90, les casernes militaires de l'Armée de Terre sont réparties dans les villes suivantes :
- Irzigua,
- Assolac,
- Esperanto
- San Juan
- Salusa
- Sant Frocia
- Vauxin
- Hofbach
- Samarcande
En l'an 91, l'ensemble des bases militaires sur le territoire frôceux sont maintenues et les casernes suivantes sont ouvertes :
- Île-Kana
- Port-aux-Indes
- Gagliano

Article 202. -
En l'an 90, les centres de transmission de l'Armée de Terre sont réparties dans les villes suivantes :
- Organi-di-Bagni
- Noble-Des-Prigors
En l'an 91, les centres de transmission de l'Armée de Terre sont maintenues et le centre suivant est ouvert :
- Libertalia

Article 203. -
En l'an 90, les hôpitaux militaires sont répartis dans les villes suivantes :
- Farellia
- Aspen
En l'an 91, les hôpitaux militaires sont maintenues et l'hôpital militaire suivant est ouvert :
- Hariva

Article 204. -
En l'an 90, les bases militaires de la Frôce à l'étranger sont réparties ainsi :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
- 1 base au Mali,
- 1 base en Palestine,
- 1 base en Corée du Sud,
- 1 base en Afghanistan,
- 1 base en Syrie
En l'an 91, les bases militaires sont maintenues et les bases militaires suivantes sont ouvertes :
- 1 base supplémentaire en Palestine
- 1 base en Afrique du Sud

Article 205. -
En l'an 90, les unités mobiles étaient ainsi quantifiées :
- Chars d'assaut K&D "Arbalète" : 55
- Chars d'assaut K&D 1200 : 110
- Chars de dépannage K&D-D10 : 13
- Blindés légers (tous modèles) : 234
- Véhicules d'infanterie et de transport de troupes : 4939
- Véhicules civils et engins du génie : 4000 véhicules "civils", 5 engins du génie
- Engins d'artillerie : 100
- Hélicoptères, drones et avions : 100
En l'an 91, les unités mobiles restent inchangées.

Article 206. -
En l'an 90, le nombre de soldats dans l'Armée de Terre s'élevait à 27 000.
Les soldats étaient ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (21 600)
- Irzigua : 2 400
- Assolac : 2 400
- Esperanto : 2 400
- San Juan : 2 400
- Salusa : 2 400
- Sant Frocia : 2 400
- Vauxin : 2 400
- Hofbach : 2 400
- Samarcande : 2400
2°) Bases à l'étranger : (5 400)
- 1 base en Guyane (France) : 100
- 1 base en Réunion (France) : 100
- 1 base aux Marquises (France) : 100
- 1 base au Mali : 500
- 1 base en Palestine : 500
- 1 base en Corée du Sud : 300
- 1 base en Afghanistan : 1500
- 1 base en Syrie : 2300
En l'an 88, le nombre de soldats dans l'Armée de Terre est porté à 28 500.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (24 000)
- Irzigua : 2 000
- Assolac : 2 000
- Esperanto : 2 000
- San Juan : 2 000
- Salusa : 2 000
- Saint Frôçois : 2 000
- Vauxin : 2 000
- Hofbach : 2 000
- Samarcande : 2 000
- Île-Kana : 2 000
- Port-aux-Indes : 2 000
- Gagliano : 2 000
2°) Bases à l'étranger : (4 500)
- 1 base en Guyane (France) : 100
- 1 base en Réunion (France) : 100
- 1 base aux Marquises (France) : 100
- 1 base au Mali : 300
- 2 bases en Palestine : 1000
- 1 base en Corée du Sud : 300
- 1 base en Afghanistan : 500
- 1 base en Syrie : 1900
- 1 base en Afrique du Sud : 200

Titre III - Armée de l'Air

Article 301. -
En l'an 90, les bases aériennes de l'Armée de l'Air étaient réparties dans les villes suivantes :
- Uzarie,
- Anglès,
- Kervern
En l'an 91, les bases aériennes sont maintenues et a base aérienne suivante est créée :
- Djébu

Article 302. -
En l'an 90, les centres de contrôle aérien de l'Armée de l'Air était étaient réparties dans les villes suivantes :
- Vauxin,
- Organi-di-Bagni.
En l'an 91, les centres de contrôle aérien de l'Armée de l'Air sont maintenu et le centre de contrôle aérien suivant est créé :
- Hariva

Article 303. -
En l'an 90, les bases aériennes de la Frôce à l'étranger sont réparties ainsi :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
- 1 base au Mali,
- 1 base en Palestine,
- 1 base en Corée du Sud,
- 1 base en Afghanistan,
- 1 base en Syrie.
En l'an 91, les bases sont maintenues.

Article 304. -
En l'an 90, les unités aériennes étaient ainsi quantifiées :
- Avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète" : 110
- Hélicoptères de type EC665 : 12
- Hélicoptères de type EC225 : 6
- Hélicoptères de type NH90 : 12
- Avions de combat : 170
- Avions de transport : 13
- Avions de transport nouvelle génération K&D 400 : 8
- Avions ravitailleurs : 6
- Hélicoptères : 52
- Drones de combat armés MQ9-Reaper : 10
En l'an 91, les unités mobiles restent inchangées.

Article 305. -
En l'an 90, le nombre de soldats dans l'Armée de l'Air s'élevait à 17 500.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (6 720)
- Uzarie : 2 240
- Anglès : 2 240
- Hofbach : 2 240
2°) Bases à l'étranger : (10 080)
- 1 base en Guyane (France) : 300
- 1 base en Réunion (France) : 300
- 1 base aux Marquises (France) : 300
- 1 base au Mali : 1800
- 1 base en Palestine : 2500
- 1 base en Corée du Sud : 580
- 1 base en Afghanistan : 2500
- 1 base en Syrie : 2500
En l'an 91, le nombre de soldats dans l'Armée de l'Air se maintient à 18 000.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (8 000)
- Uzarie : 2 000
- Anglès : 2 000
- Hofbach : 2 000
- Djébu : 2 000
2°) Bases à l'étranger : (10 000)
- 1 base au Mali : 2700
- 1 base en Afghanistan : 3400
- 1 base en Syrie : 3900

Titre IV - Marine

Article 401. -
En l'an 90, les bases navales de la Marine étaient réparties dans les villes suivantes :
- Casarastra,
- Chouchenn
En l'an 91, ces bases sont maintenues et la base suivante est créée :
- Libertalia

Article 402. -
En l'an 90, les centres de contrôle naval de la Marine étaient réparties dans les villes suivantes :
- Uzarie,
- Almeto
En l'an 91, les centres de contrôle naval sont maintenus et le centre suivant est créé :
- Libertalia

Article 403. -
En l'an 90, la Frôce possédait une base navale en Iran.
En l'an 91, la base navale est maintenue.

Article 404. -
En l'an 90, les unités navales étaient ainsi quantifiées :
- Porte-avion (type HMS Elizabeth UK) : 2
- Chasseurs de mines (Classe Tripartite FR/BE) : 2
- Patrouilleurs (Type Castors BE) : 2
- Porte hélicoptères : 1
- BPC Mistral : 2
- Frégates anti-sous-marines : 2
- Frégates anti aériennes : 3
- Frégates furtives, multi mission, de surveillance : 6
- Bâtiments de liaison type Aviso : 4
- Patrouilleurs (Type Castors BE) : 20
- Chasseurs de mines : 4
- Bâtiments de transports, chalands et bâtiments divers : 7
- Sous-marin (propulsion kérosène) : 4
- Sous-marin nucléaire armé (type SNLE-NG FR) : 2
- Pétroliers ravitailleurs (Classe Durance FR) : 3
En l'an 91, cette quantification est maintenue.

Article 405. -
En l'an 90, le nombre de soldats dans la Marine s'élevait à 24 000.
Les soldats étaient ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (18 000)
- Casarastra : 9 000
- Chouchenn : 9 000
2°) Bases à l'étranger : (6 000)
- 1 base en Iran : 6 000

En l'an 91, le nombre de soldats dans la Marine passe à 24 500.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (21 000)
- Casarastra : 7 000
- Chouchenn : 7 000
- Libertalia : 7 000
2°) Bases à l'étranger : (3 500)
- 1 base en Iran : 3 500

Titre V - Informations diverses

Article 501. -
En l'an 91, l'état des infrastructures est le suivant :
- bases militaires : correct.
- bases aériennes : correct.
- bases navales : correct.

Article 502. -
En l'an 91, l'état du matériel est le suivant :
- armée de terre : dégradé.
- armée de l'air : correct.
- marine : dégradé.

Article 503. -
En l'an 91, le niveau d'efficacité est ainsi estimé :
- armée de terre : moyen.
- armée de l'air : bon.
- marine : moyen.

Article 504. -
En l'an 91, l'état de moral des troupes est ainsi estimé :
- armée de terre : mauvais.
- armée de l'air : moyen.
- marine : moyen.

Article 505. -
En l'an 91, le nombre de réservistes est déterminé à 20 000.

Fait à Aspen,
Le XX/XX/XX

Karl Lacroix-Hanke, Ministre de la Diplomatie et de la Défense
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar

Les députés et membres du gouvernement fédéral sont tenus de garder un langage correct et de débattre avec chacun dans le respect qui est dû aux élus de cette honorable Assemblée.
Tout propos non parlementaire sera passible de sanction, allant jusqu'à l'exclusion du député concerné pour l'ensemble de la session.

Le débat est ouvert pour 4 jours à partir du moment où le projet ou la proposition de loi a été défendu par son dépositaire. Tout projet ou proposition de loi non défendu au cours de la session sera reporté à la prochaine session.
Le débat pourra être prolongé si cela est estimé nécessaire.

Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral

Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :

Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI

L'article XXX ci-après :
Mettre ici l'ancienne version de l'article
Est ainsi modifié :
Mettre ici la nouvelle version de l'article

J'appelle à présent le Ministre de la Diplomatie et de la Défense, ou un autre représentant du Gouvernement Fédéral, à venir présenter son argumentaire pour ce texte de loi.

Mesdames, Messieurs les Députés Fédéraux,
Chers collègues,

Ce livret blanc de la défense pour l'an 91 prévoit :
- la création de 2500 postes supplémentaires : 1500 dans l'armée de terre, 500 dans l'armée de l'air, 500 dans la marine.
- la militarisation d'Antsiranana et il était temps !
- le renforcement de notre présence en Palestine.
- l'ouverture d'une base militaire en Afrique du Sud pour servir d'appoint en Antsiranana.

Voilà pour les grandes lignes.
Je tiens à souligner que je souhaite, et c'est l'objet de mes doléances au Chancelier Suprême, enclencher une modernisation de nos armées de terre et de la Marine, pour l'an 092. Il m'apparaissait néanmoins nécessaire de faire au plus urgent et au prioritaire.

Je vous remercie.

Karl était, il fallait bien le dire, agréablement surpris par le silence autour de son projet. Cela semblait annoncer une bonne issue pour les votes. Du moins, l'espérait-il.

Mesdames et messieurs les députés fédéraux,

Le débat est à présent terminé. La séance de vote sur ce projet de loi sera ouverte sous peu.

Je vous remercie. Vous pouvez disposer.

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