Mesdames, messieurs les Ministres,
J'ouvre le débat sur le Livret Blanc de la Défense, soumis par le Gouvernement Fédéral :
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LIVRET BLANC DE LA DEFENSE - An 091
Titre I - Dispositions générales
Article 101. -
En l'an 91, le montant alloué au livret blanc de la Défense est fixé à 90 % du budget annuel du Ministère de la Diplomatie et de la Défense.
Article 102. -
En l'an 91, 2500 postes dans l'Armée Frôceuse sont créés.
Article 103. -
La Frôce s'engage, dans le cadre du Traité interdisant l'arme nucléaire, à ne pas favoriser la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou bactériologiques.
Titre II - Armée de Terre
Article 201. -
En l'an 90, les casernes militaires de l'Armée de Terre sont réparties dans les villes suivantes :
- Irzigua,
- Assolac,
- Esperanto
- San Juan
- Salusa
- Sant Frocia
- Vauxin
- Hofbach
- Samarcande
En l'an 91, l'ensemble des bases militaires sur le territoire frôceux sont maintenues et les casernes suivantes sont ouvertes :
- Île-Kana
- Port-aux-Indes
- Gagliano
Article 202. -
En l'an 90, les centres de transmission de l'Armée de Terre sont réparties dans les villes suivantes :
- Organi-di-Bagni
- Noble-Des-Prigors
En l'an 91, les centres de transmission de l'Armée de Terre sont maintenues et le centre suivant est ouvert :
- Libertalia
Article 203. -
En l'an 90, les hôpitaux militaires sont répartis dans les villes suivantes :
- Farellia
- Aspen
En l'an 91, les hôpitaux militaires sont maintenues et l'hôpital militaire suivant est ouvert :
- Hariva
Article 204. -
En l'an 90, les bases militaires de la Frôce à l'étranger sont réparties ainsi :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
- 1 base au Mali,
- 1 base en Palestine,
- 1 base en Corée du Sud,
- 1 base en Afghanistan,
- 1 base en Syrie
En l'an 91, les bases militaires sont maintenues et les bases militaires suivantes sont ouvertes :
- 1 base supplémentaire en Palestine
- 1 base en Afrique du Sud
Article 205. -
En l'an 90, les unités mobiles étaient ainsi quantifiées :
- Chars d'assaut K&D "Arbalète" : 55
- Chars d'assaut K&D 1200 : 110
- Chars de dépannage K&D-D10 : 13
- Blindés légers (tous modèles) : 234
- Véhicules d'infanterie et de transport de troupes : 4939
- Véhicules civils et engins du génie : 4000 véhicules "civils", 5 engins du génie
- Engins d'artillerie : 100
- Hélicoptères, drones et avions : 100
En l'an 91, les unités mobiles restent inchangées.
Article 206. -
En l'an 90, le nombre de soldats dans l'Armée de Terre s'élevait à 27 000.
Les soldats étaient ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (21 600)
- Irzigua : 2 400
- Assolac : 2 400
- Esperanto : 2 400
- San Juan : 2 400
- Salusa : 2 400
- Sant Frocia : 2 400
- Vauxin : 2 400
- Hofbach : 2 400
- Samarcande : 2400
2°) Bases à l'étranger : (5 400)
- 1 base en Guyane (France) : 100
- 1 base en Réunion (France) : 100
- 1 base aux Marquises (France) : 100
- 1 base au Mali : 500
- 1 base en Palestine : 500
- 1 base en Corée du Sud : 300
- 1 base en Afghanistan : 1500
- 1 base en Syrie : 2300
En l'an 88, le nombre de soldats dans l'Armée de Terre est porté à 28 500.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (24 000)
- Irzigua : 2 000
- Assolac : 2 000
- Esperanto : 2 000
- San Juan : 2 000
- Salusa : 2 000
- Saint Frôçois : 2 000
- Vauxin : 2 000
- Hofbach : 2 000
- Samarcande : 2 000
- Île-Kana : 2 000
- Port-aux-Indes : 2 000
- Gagliano : 2 000
2°) Bases à l'étranger : (4 500)
- 1 base en Guyane (France) : 100
- 1 base en Réunion (France) : 100
- 1 base aux Marquises (France) : 100
- 1 base au Mali : 300
- 2 bases en Palestine : 1000
- 1 base en Corée du Sud : 300
- 1 base en Afghanistan : 500
- 1 base en Syrie : 1900
- 1 base en Afrique du Sud : 200
Titre III - Armée de l'Air
Article 301. -
En l'an 90, les bases aériennes de l'Armée de l'Air étaient réparties dans les villes suivantes :
- Uzarie,
- Anglès,
- Kervern
En l'an 91, les bases aériennes sont maintenues et a base aérienne suivante est créée :
- Djébu
Article 302. -
En l'an 90, les centres de contrôle aérien de l'Armée de l'Air était étaient réparties dans les villes suivantes :
- Vauxin,
- Organi-di-Bagni.
En l'an 91, les centres de contrôle aérien de l'Armée de l'Air sont maintenu et le centre de contrôle aérien suivant est créé :
- Hariva
Article 303. -
En l'an 90, les bases aériennes de la Frôce à l'étranger sont réparties ainsi :
- 1 base en Guyane (France),
- 1 base en Réunion (France),
- 1 base aux Marquises (France),
- 1 base au Mali,
- 1 base en Palestine,
- 1 base en Corée du Sud,
- 1 base en Afghanistan,
- 1 base en Syrie.
En l'an 91, les bases sont maintenues.
Article 304. -
En l'an 90, les unités aériennes étaient ainsi quantifiées :
- Avions de chasse nouvelle génération K&D "Comète" : 110
- Hélicoptères de type EC665 : 12
- Hélicoptères de type EC225 : 6
- Hélicoptères de type NH90 : 12
- Avions de combat : 170
- Avions de transport : 13
- Avions de transport nouvelle génération K&D 400 : 8
- Avions ravitailleurs : 6
- Hélicoptères : 52
- Drones de combat armés MQ9-Reaper : 10
En l'an 91, les unités mobiles restent inchangées.
Article 305. -
En l'an 90, le nombre de soldats dans l'Armée de l'Air s'élevait à 17 500.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (6 720)
- Uzarie : 2 240
- Anglès : 2 240
- Hofbach : 2 240
2°) Bases à l'étranger : (10 080)
- 1 base en Guyane (France) : 300
- 1 base en Réunion (France) : 300
- 1 base aux Marquises (France) : 300
- 1 base au Mali : 1800
- 1 base en Palestine : 2500
- 1 base en Corée du Sud : 580
- 1 base en Afghanistan : 2500
- 1 base en Syrie : 2500
En l'an 91, le nombre de soldats dans l'Armée de l'Air se maintient à 18 000.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (8 000)
- Uzarie : 2 000
- Anglès : 2 000
- Hofbach : 2 000
- Djébu : 2 000
2°) Bases à l'étranger : (10 000)
- 1 base au Mali : 2700
- 1 base en Afghanistan : 3400
- 1 base en Syrie : 3900
Titre IV - Marine
Article 401. -
En l'an 90, les bases navales de la Marine étaient réparties dans les villes suivantes :
- Casarastra,
- Chouchenn
En l'an 91, ces bases sont maintenues et la base suivante est créée :
- Libertalia
Article 402. -
En l'an 90, les centres de contrôle naval de la Marine étaient réparties dans les villes suivantes :
- Uzarie,
- Almeto
En l'an 91, les centres de contrôle naval sont maintenus et le centre suivant est créé :
- Libertalia
Article 403. -
En l'an 90, la Frôce possédait une base navale en Iran.
En l'an 91, la base navale est maintenue.
Article 404. -
En l'an 90, les unités navales étaient ainsi quantifiées :
- Porte-avion (type HMS Elizabeth UK) : 2
- Chasseurs de mines (Classe Tripartite FR/BE) : 2
- Patrouilleurs (Type Castors BE) : 2
- Porte hélicoptères : 1
- BPC Mistral : 2
- Frégates anti-sous-marines : 2
- Frégates anti aériennes : 3
- Frégates furtives, multi mission, de surveillance : 6
- Bâtiments de liaison type Aviso : 4
- Patrouilleurs (Type Castors BE) : 20
- Chasseurs de mines : 4
- Bâtiments de transports, chalands et bâtiments divers : 7
- Sous-marin (propulsion kérosène) : 4
- Sous-marin nucléaire armé (type SNLE-NG FR) : 2
- Pétroliers ravitailleurs (Classe Durance FR) : 3
En l'an 91, cette quantification est maintenue.
Article 405. -
En l'an 90, le nombre de soldats dans la Marine s'élevait à 24 000.
Les soldats étaient ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (18 000)
- Casarastra : 9 000
- Chouchenn : 9 000
2°) Bases à l'étranger : (6 000)
- 1 base en Iran : 6 000
En l'an 91, le nombre de soldats dans la Marine passe à 24 500.
Les soldats seront ainsi répartis :
1°) Bases en Frôce : (21 000)
- Casarastra : 7 000
- Chouchenn : 7 000
- Libertalia : 7 000
2°) Bases à l'étranger : (3 500)
- 1 base en Iran : 3 500
Titre V - Informations diverses
Article 501. -
En l'an 91, l'état des infrastructures est le suivant :
- bases militaires : correct.
- bases aériennes : correct.
- bases navales : correct.
Article 502. -
En l'an 91, l'état du matériel est le suivant :
- armée de terre : dégradé.
- armée de l'air : correct.
- marine : dégradé.
Article 503. -
En l'an 91, le niveau d'efficacité est ainsi estimé :
- armée de terre : moyen.
- armée de l'air : bon.
- marine : moyen.
Article 504. -
En l'an 91, l'état de moral des troupes est ainsi estimé :
- armée de terre : mauvais.
- armée de l'air : moyen.
- marine : moyen.
Article 505. -
En l'an 91, le nombre de réservistes est déterminé à 20 000.
Fait à Aspen,
Le XX/XX/XX
Karl Lacroix-Hanke, Ministre de la Diplomatie et de la Défense
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Tout propos non parlementaire sera passible de sanction, allant jusqu'à l'exclusion du député concerné pour l'ensemble de la session.
Le débat est ouvert pour 4 jours à partir du moment où le projet ou la proposition de loi a été défendu par son dépositaire. Tout projet ou proposition de loi non défendu au cours de la session sera reporté à la prochaine session.
Le débat pourra être prolongé si cela est estimé nécessaire.
Vous pouvez déposer des amendements au texte de loi sous les conditions suivantes :
- 1 amendement par article
- limite fixée à 10 amendements par parti
- limite fixée à 10 amendement par le Gouvernement Fédéral
Pour être valable, l'amendement doit être sous la forme :
J'appelle à présent le Ministre de la Diplomatie et de la Défense, ou un autre représentant du Gouvernement Fédéral, à venir présenter son argumentaire pour ce texte de loi.Proposition d'amendement n°- NOM DU PARTI
L'article XXX ci-après :Est ainsi modifié :Mettre ici l'ancienne version de l'articleMettre ici la nouvelle version de l'article
