Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par le négociateur impérial, M. Arthur Lubenac,
Article unique :
Le Gouvernement Fédéral est ainsi composé :
- Chancelier Suprême, en charge de la Coopération Inter-Provinciale : Arthur Lubenac (MPD)
- Vice-chancelier, Ministre de la Diplomatie et de la Défense : Karl Lacroix-Hanke (ADF-H)
- Ministre du Renseignement et de la Justice : Eric Valmont (RPL)
- Ministre de la Politique Monétaire et du Budget Fédéral : Léna Voligni (MESS)
- Ministre de la Santé et de la Protection Sociale : Camila Alvarez Puig (MPD)
Fait à Aspen,
Le 20 décembre de l'an 90
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Le 20 décembre de l'an 90
Arthur Lubenac, Chancelier Suprême,
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar