Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
Vu le rapport de négociations soumis par le négociateur impérial, M. Arthur Lubenac,
Article 1er :
M. Arthur Lubenac est nommé Chancelier Suprême.
Article 2 :
Son mandat prendra fin sur présentation de la démission du Gouvernement, pas adoption d'une motion de censure ou au lendemain des prochaines élections fédérales.
Fait à Aspen,
Le 20 décembre de l'an 90
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar
Le 20 décembre de l'an 90
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar