Decet imperatorem stantem mori
FÉDÉRATION DE FRÔCE ET DE MADAGASCAR
Liberté - Justice - Démocratie
Vu la Constitution,
L'Imperatore promulgue le texte suivant :
Loi fédérale sur l'obligation de la vaccination
Article 1:
Les vaccins suivants sont obligatoires pour les mineurs, professionnels de santé, enseignants et militaires de toutes les provinces de Frôce :
- Diphtérie, Tétanos, Poliomyélite, Coqueluche, Haemophilius influenzae de type B (DTPC-Hib)
- Rougeole, Oreillons, Rubéole (ROR)
- Méningocoque C
- Pneumocoque
- Influenzavirus de types A et B
- Rage
Les vaccins suivants sont obligatoires pour les mineurs, professionnels de santé, enseignants et militaires résidant ou exerçant sur le sol d'Antsiranana, ainsi que pour les personnes amenées à voyager à Antsiranana :
- Fièvre typhoïde
- Fièvre jaune
Article 2:
Ces vaccins sont obligatoires pour les mineurs, les professionnels de santé, et les enseignants, de toutes les provinces
Fait à Aspen,
Le 19 décembre de l'an 90,
Le 19 décembre de l'an 90,
Romane Macé, Ministre de la protection Sociale
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.
Alessandra Ansaldi, Chancelière Suprême
Vittorio di Savoia-Carignano, Imperatore de Frôce et de Madagascar.