[SESSION 7] Projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé
Posté : 16 déc. 2017, 23:27
Mesdames, Messieurs les Députés,
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Nous allons procéder au vote sur le projet de loi fédérale en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé, non amendé, soumis par le Gouvernement Fédéral :
Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC
La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.
Rappel de la répartition des sièges :
LE! : 90 sièges
UPP : 35 sièges
LD : 33 sièges
CUL : 32 sièges
MPD : 29 sièges
MESS : 28 sièges
MARR : 23 sièges
ADF-H : 21 sièges
PLC : 16 sièges
T&S : 15 sièges
OLP : 15 sièges
ARP-C : 11 sièges
RPL : 11 sièges
Vous avez 48 heures.
Mesdames, Messieurs les Ministres,
Nous allons procéder au vote sur le projet de loi fédérale en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé, non amendé, soumis par le Gouvernement Fédéral :
Merci d'exprimer vos votes et uniquement vos votes. Toute perturbation de ce travail démocratique entrainera une sanction.Projet de loi en faveur de l'augmentation de l'allocation adulte handicapé
Article unique:
Le montant de l'allocation adulte handicapé augmente de 41,94 pluzins par mois, soit 523,28 pluzins par an, et passe de 890,85 Pluzins à 932,79 pluzins par mois.
Fait à Aspen
le XX/XX/XX
Alessandra Ansaldi, chancelière suprême
Romane Macé, ministre de la protection sociale
Voici les choix possibles :
- POUR
- CONTRE
- BLANC
La répartition est à exprimer en NOMBRE DE VOIX (ceux exprimés en pourcentage ne seront pas comptabilisés). Le panachage est possible.
Rappel de la répartition des sièges :
LE! : 90 sièges
UPP : 35 sièges
LD : 33 sièges
CUL : 32 sièges
MPD : 29 sièges
MESS : 28 sièges
MARR : 23 sièges
ADF-H : 21 sièges
PLC : 16 sièges
T&S : 15 sièges
OLP : 15 sièges
ARP-C : 11 sièges
RPL : 11 sièges
Vous avez 48 heures.